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CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU COMPTE La société COMEXPOSIUM, société par
actions simplifiée, au capital de 60.000.000€ dont le siège social est sis 70
avenue du Général de Gaulle - 92058 Paris La Défense cedex, immatriculée au
Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 316 780 519
permet aux internautes de créer un Compte sur les Sites. Les présentes
Conditions Générales d’Utilisation ont vocation à régir les conditions et les
modalités d’utilisation du Compte (Ci-après « CGU Compte » ou « CGU »).
L’acceptation des CGU Compte est préalable à toute création de Compte. ARTICLE 1
– DÉFINITIONS Les termes dont la première lettre de chaque mot apparaît en
majuscule auront la signification qui leur est attribuée au présent article,
qu’ils soient au singulier ou au pluriel : 1.1. Adresse électronique : désigne
l’adresse de courrier électronique renseignée par l’Utilisateur lors de la phase
de création de son Compte et qui lui servira d’Identifiant. 1.2. Compte :
désigne le compte personnel de l’Utilisateur créé sur les Sites conformément aux
CGU Compte indépendamment de la version dudit Compte. 1.3. Identifiant : désigne
l’Adresse électronique renseignée par l’Utilisateur lors de sa création de son
Compte. 1.4. Identification : désigne la procédure selon laquelle l’Utilisateur
s’identifie pour accéder à son Compte. 1.5. Mot de passe : désigne la suite de
caractères choisie par l’Utilisateur lors de la création de son Compte
constituant son code personnel et confidentiel, qui, associé à son Identifiant,
lui permet d’accéder audit Compte. 1.6. Sites : désigne les sites Internet
édités par l’ensemble des entités du Groupe COMEXPOSIUM sur lesquels
l’Utilisateur peut créer un Compte. 1.7. Utilisateur : désigne toute personne
physique titulaire d’un Compte. ARTICLE 2 – ACCEPTATION ET MODIFICATION DES CGU
COMPTE 2.1. La création et l’utilisation du Compte sont soumis au respect des
présentes CGU Compte. En créant son Compte, l’Utilisateur accepte sans réserve
ces CGU. 2.2. Les CGU peuvent être modifiées par COMEXPOSIUM pour tenir compte
notamment de l’évolution des fonctionnalités auxquelles le Compte permet
d’accéder ainsi que de la réglementation applicable. Toute nouvelle version des
CGU Compte sera notifiée à l’Utilisateur. En poursuivant l’utilisation de son
Compte, l’Utilisateur sera considéré comme ayant accepté sans réserve les CGU
modifiées. ARTICLE 3 – DESCRIPTION DU COMPTE 3.1. Le Compte permet à
l’Utilisateur de bénéficier de plusieurs fonctionnalités dont les suivantes :
Gestion du profil (ajout et/ou modification et/ou suppression des
informations) ; Gestion de ses sélections (exposants, produits, marques, centres
d’intérêts, etc.) ; Inscription et désinscription aux lettres d’information
(newsletters) selon le choix de l’Utilisateur.   3.2. L’Utilisateur est informé
que COMEXPOSIUM pourra faire évoluer les fonctionnalités du Compte à tout
moment. Ces fonctionnalités pourront être soumises à des conditions
particulières d’utilisation lesquelles seront communiquées à l’Utilisateur. 3.3.
L’Utilisateur accepte expressément les échanges dématérialisés et reconnaît leur
valeur légale. ARTICLE 4 – CREATION DU COMPTE 4.1. Tout Utilisateur disposant
d’un accès au réseau Internet et du matériel technique requis peut créer un
Compte s’il satisfait aux conditions cumulatives définies au présent Article.
4.2. L’Utilisateur est informé que l’ensemble des coûts liés à l'accès au Site,
tels que les frais de matériels, de logiciels, d’abonnement auprès d’un
fournisseur d’accès au réseau Internet, de taxes éventuelles sont à la charge
exclusive de l'Utilisateur. 4.3. L’Utilisateur peut créer un Compte : en
communiquant à COMEXPOSIUM une Adresse électronique et en créant un Mot de passe
conformément aux Articles 4.5 et 4.6. des présentes, ou en autorisant la
connexion via un réseau social auprès duquel il est titulaire d’un compte, ou en
communiquant à COMEXPOSIUM une Adresse électronique dans les conditions définies
à l’Article 4.5. des présentes puis en créant un Mot de passe au moyen de la
procédure « Mot de passe oublié » mise à sa disposition sur les Sites.   4.4. En
tout état de cause, l’Utilisateur (i) doit accepter sans réserve les présentes
CGU et (ii) garantit à COMEXPOSIUM être majeur c’est-à-dire avoir atteint l’âge
de dix-huit ans accomplis. 4.5. Communication d’une Adresse électronique 4.5.1.
L’Utilisateur peut créer un Compte au moyen d’une Adresse électronique. 4.5.2.
L’attention de l’Utilisateur est attirée sur le fait que l’Adresse électronique
renseignée : constituera son Identifiant. sera utilisée par COMEXPOSIUM pour lui
adresser un courrier électronique d’activation du Compte par lequel COMEXPOSIUM
confirme la prise en compte de sa demande de création de compte.   L’Utilisateur
reconnaît et garantit qu’il dispose de la maîtrise exclusive de l’Adresse
électronique qu’il a indiquée, tant pour son accès et sa gestion que pour la
confidentialité et la sécurité notamment du mot de passe qui lui permet d’y
accéder. Par suite, l'Utilisateur reconnaît qu’il lui appartiendra de s’assurer,
sous sa seule responsabilité, qu’il sera en mesure de recevoir et d’accéder au
courriel qui lui sera adressé par COMEXPOSIUM. L’Utilisateur garantit
COMEXPOSIUM que l’Adresse électronique qu’il communique ne porte pas atteinte
aux droits de tiers. A réception du courrier électronique, l’Utilisateur est
invité à cliquer sur le lien hypertexte cliquable lui permettant d’être redirigé
vers la page de création de son Mot de passe. 4.6. Création du Mot de passe
4.6.1. Il appartient à l’Utilisateur de créer un Mot de passe. Ce dernier est
soumis aux règles de complexité définies par COMEXPOSIUM conformément à l’état
de l’art et qui lui sont communiquées au moyen d’un code couleur affiché sur la
page de création du Mot de passe. 4.6.2. L’Utilisateur est informé qu’en
l’absence de définition d’un Mot de passe conforme aux exigences de COMEXPOSIUM,
son Compte ne pourra pas être créé. 4.7. Création du Compte via les réseaux
sociaux COMEXPOSIUM permet à l’Utilisateur qui le souhaite de créer son Compte
via un compte préexistant qu’il a ouvert auprès d’une société éditrice d’un ou
plusieurs réseaux sociaux notamment professionnels. A ce titre, l’Utilisateur
est informé que COMEXPOSIUM pourra collecter des Données le concernant notamment
son nom, son prénom et sa photographie selon les modalités définies à l’Article
6 des présentes.  ARTICLE 5 – ACCES ET UTILISATION DU COMPTE 5.1. Pour accéder à
son Compte, l’Utilisateur doit procéder à son Identification : soit au moyen de
son Identifiant et de son Mot de passe. A ce titre, l’Utilisateur doit
renseigner son Identifiant et son Mot de passe sur la page prévue à cet effet
sur le Site. soit en autorisant la connexion via un réseau social.   5.2. Dans
l’hypothèse où l’Utilisateur ne serait pas en mesure de renseigner son Mot de
passe, COMEXPOSIUM met à sa disposition une procédure lui permettant de demander
le renouvellement de son Mot de passe. Le Mot de passe nouvellement créé par
l’Utilisateur est soumis aux règles de complexité définies par COMEXPOSIUM. 5.3.
L’Utilisateur pourra communiquer des informations complémentaires à COMEXPOSIUM
via le Compte. Il appartient à l’Utilisateur de veiller à l’exactitude et à la
complétude des informations fournies et, le cas échéant, de les mettre à jour.
5.4. L’Utilisateur est informé qu’une procédure de « Single Sign-On » (SSO) est
mise à sa disposition. A ce titre, en étant connecté à son Compte, l’Utilisateur
pourra accéder à différents services autorisés sans avoir à procéder à une
nouvelle authentification. ARTICLE 6 – PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE
PERSONNEL Au sens des présentes, les Données à caractère personnel (Ci-après
« Données ») désignent la ou les informations permettant directement ou
indirectement d’identifier l’Utilisateur telle que ce terme est défini par la
réglementation applicable à la protection des données à caractère personnel.
6.1. Finalités du traitement mis en œuvre par COMEPXOSIUM Les Données font
l’objet d’un traitement de Données à caractère personnel mis en œuvre par
COMEXPOSIUM aux fins de permettre à l’Utilisateur (i) de créer son Compte, (ii)
d’utiliser et de gérer son Compte ainsi que pour (iii) adresser à l’Utilisateur,
s’il y a consenti, des lettres d’information (newsletters) relatives aux salons
organisés par COMEXPOSIUM ou dont l’organisation est confiée à COMEXPOSIUM. 6.2.
Modalités de collecte des Données à caractère personnel 6.2.1. Les Données sont
collectées par COMEXPOSIUM : directement auprès de l’Utilisateur lors de la
création du Compte ; directement auprès de l’Utilisateur lorsque ce dernier
complète son profil via son Compte ; indirectement lorsque l’Utilisateur créé
son Compte via un réseau social auprès duquel il est titulaire d’un compte.
6.2.2. Les Données présentant un caractère obligatoire sont identifiées comme
tel sur les formulaires de collecte.  6.3. Destinataires des Données 6.3.1.
Aucune Donnée relative à l’Utilisateur n'est, à son insu, publiée, échangée,
transférée ou cédée à des tiers sur quelque support qu’il soit. 6.3.2.
L’Utilisateur est informé que dans la limite de leurs attributions respectives,
peuvent avoir accès aux Données les concernant, les services internes de
COMEXPOSIUM chargés de la gestion des relations clients et prospects ainsi que
le personnel des éventuels prestataires strictement habilités par COMEXPOSIUM à
traiter ces Données. 6.4. Droits des Utilisateurs 6.4.1. Conformément à la
réglementation française et européenne relative à la protection des données à
caractère personnel, tout Utilisateur peut, à tout moment, exercer ses droits
d’accès, de rectification et de suppression des Données le concernant ainsi que
s’opposer au traitement desdites Données. 6.4.2. Tout Utilisateur dispose
également du droit de définir des directives générales ou particulières
relatives au sort de ses Données à caractère personnel après son décès.
L’Utilisateur est informé que seules les directives particulières relatives au
traitement de Données mis en œuvre par COMEXPOSIUM seront enregistrées par
COMEXPOSIUM sous réserve de son consentement spécifique. 6.4.3. Tout Utilisateur
peut exercer ses droits en effectuant une demande, écrite et signée, accompagnée
d’une copie d’un justificatif d’identité avec signature du titulaire, en
précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée, par voie
électronique à l’adresse privacy@comexposium.com 6.5. Durée de conservation des
Données 6.5.1. Conformément à la réglementation française et européenne,
l’Utilisateur est informé que leurs Données ne sont pas conservées au-delà de la
durée strictement nécessaire aux finalités exposées ci-dessus. A ce titre,
l’Utilisateur est informé que ses Données seront conservées pendant la durée
d’utilisation du Compte. 6.5.2. L’Utilisateur est informé qu’à l’issue d’une
période de trois (3) ans pendant laquelle le Compte n’aura pas été utilisé,
ledit Compte sera considéré par COMEXPOSIUM comme inactif. L’Utilisateur accepte
que, préalablement à la suppression des Données relatives au Compte, COMEXPOSIUM
l’avertisse par tous moyens disponibles afin qu’il puisse s’opposer à la
suppression dudit Compte. L’Utilisateur est informé qu’en l’absence d’opposition
de sa part après l’avertissement de COMEXPOSIUM, les Données relatives à son
Compte seront supprimées. 6.5.3. En tout état de cause, les Données permettant
d'établir la preuve d'un droit ou d'un contrat ou conservées au titre du respect
d'une obligation légale par COMEXPOSIUM sont archivées conformément aux
dispositions en vigueur. 6.6. Sécurité et confidentialité des Données
COMEXPOSIUM s’engage à prendre toutes précautions utiles, au regard de la nature
des Données et des risques présentés par le traitement, pour préserver la
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endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès. ARTICLE 7 – COOKIES
L’utilisation du Compte comme la navigation sur les Sites peut générer le dépôt
et la lecture de cookies dans le terminal de l’Utilisateur. L’Utilisateur est
invité à consulter la politique relative aux Cookies définie par COMEXPOSIUM et
mise à sa disposition sur les Sites. ARTICLE 8 – RESPONSABILITE 8.1.
Responsabilité de l’Utilisateur 8.1.1 Tous matériels et/ou logiciels nécessaires
à l’accès et/ou à l’utilisation du Compte restent exclusivement à la charge de
l’Utilisateur qui est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement
ainsi que de son accès à internet. A ce titre, il appartient à l’Utilisateur de
s’assurer qu’il dispose d’une connexion au réseau Internet lui permettant de
naviguer sur les Sites et d’utiliser le Compte. Il lui appartient aussi de
prendre toutes mesures appropriées de façon à protéger ses propres données,
systèmes informatiques et/ou logiciel de la contamination par d’éventuels virus.
8.1.2. L’Identifiant et le Mot de passe de l’Utilisateur sont personnels et
confidentiels. L’Utilisateur est seul responsable de l’utilisation de son
Identifiant et de son Mot de passe. A ce titre, l’Utilisateur s’interdit de les
communiquer à quelque tiers que ce soit et, le cas échéant, assume seul les
conséquences de leur divulgation à des tiers en violation des présentes CGU
Compte. L’Utilisateur s’engage à protéger et à conserver secrets son Identifiant
et son Mot de passe. L’Utilisateur s’engage à informer, sans délai, COMEXPOSIUM
de toute atteinte à la confidentialité, compromission, perte ou anomalie
constatée concernant ceux-ci. Tout changement de Mot de passe par l’Utilisateur
est réalisé sous sa seule responsabilité. 8.1.3. L’Utilisateur est seul
responsable de l’utilisation qu’il fait du Compte. A ce titre, l’Utilisateur
s’engage à utiliser le Compte sans porter atteinte aux droits de COMEXPOSIUM
et/ou aux droits de tiers. 8.1.4. L’Utilisateur est seul responsable de
l’exactitude des informations en ce compris les Données qu’il communique à
COMEXPOSIUM via le Compte. 8.2. Responsabilité de COMEXPOSIUM 8.2.1. COMEXPOSIUM
met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès
de qualité au Compte. A ce titre, le Compte est accessible sauf interruption
pour raison de maintenance notamment des Sites et/ou cas de force majeure et/ou
en cas de survenance d'un événement hors du contrôle de COMEXPOSIUM. 8.2.2. La
responsabilité de COMEXPOSIUM ne saurait être engagée en cas de
dysfonctionnement du réseau et/ou des serveurs ou de tout autre événement
échappant à son contrôle, qui empêcherait et/ou dégraderait l'accès aux Sites
et/ou au Compte. En cas d’interruption pour maintenance, COMEXPOSIUM s’efforcera
de communiquer préalablement à l’Utilisateur les dates et heures de
l’intervention. L’indisponibilité des Sites, quelle que soit sa cause, n'ouvre
droit à aucune indemnisation de l’Utilisateur. 8.2.3. La responsabilité de
COMEXPOSIUM ne saurait être engagée en cas d’utilisation frauduleuse de
l’Identifiant et du Mot de passe de l’Utilisateur par un tiers due à une
négligence de l’Utilisateur ou au non- respect des consignes de sécurité
définies aux présentes. 8.2.4. La responsabilité de COMEXPOSIUM ne saurait être
engagée en cas d’utilisation du Compte non conforme aux présentes CGU et à la
réglementation en vigueur, de la communication par l’Utilisateur d’informations
inexactes ou incomplètes renseignées sur le Compte et du paramétrage de son
navigateur lui permettant de s’identifier automatiquement permettant ainsi à un
tiers, le cas échéant, d’utiliser le Compte. ARTICLE 9 – SUPPRESSION DU COMPTE
L’Utilisateur peut, à tout moment, demander la suppression du Compte. Pour cela,
l’Utilisateur doit utiliser la fonctionnalité du Compte prévue à cet effet et
mise à sa disposition par COMEXPOSIUM. ARTICLE 10 – CONTACT Pour toute question
relative à son Compte, l’Utilisateur peut écrire à : privacy@comexposium.com
ARTICLE 11 – DIVERS 11.1. Dans l’hypothèse où l’une des clauses des présentes
CGU Compte serait déclarée nulle ou inapplicable par l’effet d’une loi, d’un
règlement ou d’une décision de justice rendue par juridiction compétente, les
autres clauses conserveront leur validité et leur force. 11.2. Le fait que
COMEXPOSIUM n’exige pas l’application d’une clause quelconque des CGU Compte,
que ce soit de façon permanente ou temporaire, ne pourra en aucun cas être
interprété comme une renonciation de sa part aux droits découlant pour elle de
ladite clause. ARTICLE 12 - LOI APPLICABLE ET JURIDICTIONS COMPETENTES 12.1. Les
présentes CGU sont soumises à la loi française. Toute traduction des présentes
CGU Compte en anglais ou dans toute autre langue est fournie par COMEXPOSIUM
pour des raisons de convenance exclusivement. En cas d’incohérence ou de
contradiction entre la version française et la version traduite, quelle que soit
la langue de traduction, la version française prévaudra. 12.2. En cas de litige,
les Parties feront leurs meilleurs efforts afin d’aboutir à une procédure
amiable avant toute saisine des Tribunaux. Toutefois en cas d’échec de la phase
amiable, la partie la plus diligence saisira le Tribunal compétent et le cas
échéant celui du ressort du siège social de COMEXPOSIUM.

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nombre d'utilisateurs ayant cliqué sur chaque publicité, leur permettant de
calculer les sommes dues de ce fait et d'établir des statistiques; de
reconnaître votre terminal lors de votre navigation ultérieure sur tout autre
site ou service sur lequel ces tiers émettent également des cookies et, le cas
échéant, d'adapter ces sites et services tiers ou les publicités qu'ils
diffusent, à la navigation de votre terminal dont ils peuvent avoir
connaissance; d'adapter la présentation des contenus de ces tiers aux
préférences d'affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution
d'affichage, système d'exploitation utilisé, etc) de mémoriser des informations
relatives à un formulaire que vous avez rempli auprès de ces tiers (inscription
à un de leurs services) ou à des produits, services ou informations que vous
avez choisis auprès du tiers concerné : achat d'une prestation d'un tiers,
etc.). 4. Les Cookies « Réseaux Sociaux » Les Cookies Réseaux Sociauxpermettent
de partager des contenus de notre Site avec d’autres personnes ou de faire
connaître à ces autres personnes votre consultation ou votre opinion concernant
un contenu du Site. Tel est, notamment, le cas des boutons « partager », «
j’aime », issus de réseaux sociaux Facebook ou Twitter. Si vous interagissez au
moyen des éléments émanant de tiers, par exemple en cliquant sur le bouton «
J'aime » ou en laissant un commentaire, les informations correspondantes seront
transmises au réseau social et publiées sur votre profil. Si vous ne souhaitez
pas que le réseau social relie les informations collectées par l'intermédiaire
de notre Site à votre compte utilisateur, vous devez auparavant vous déconnecter
du réseau social. Nous vous invitons à consulter les politiques de protection de
la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités
d'utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu'ils
peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs. III. Vos choix concernant
les cookies En utilisant notre Site, vous consentez à l’utilisation des Cookies
précités. Vous pouvez toutefois choisir à tout moment de désactiver tout ou
partie de ces Cookies, à l’exception des Cookies techniques nécessaires au
fonctionnement du site comme indiqué ci-dessus. Votre navigateur peut également
être paramétré pour vous signaler les Cookies qui sont déposés dans votre
terminal et vous demander de les accepter ou pas. Votre accord n’est valable que
pour une durée de treize mois à compter de la date du premier dépôt du Cookie
dans votre terminal, indépendamment du nombre de visites effectuées sur le Site
qui ne peut avoir pour effet de prolonger cette durée. À l’expiration de ce
délai, votre accord sera de nouveau sollicité lors de votre navigation sur le
Site. 1. Refuser un Cookie par l’intermédiaire de votre logiciel de navigation
Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver tout ou partie des Cookies.
Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les Cookies
déposés dans votre terminal et demander de les accepter ou non (au cas par cas
ou en totalité). Nous vous rappelons toutefois que la désactivation des Cookies
Techniques vous empêchera d’utiliser notre site dans des conditions normales, et
notamment d’accéder à certains services de notre site internet. Si vous
choisissez de refuser l’enregistrement de Cookies Techniques dans votre
ordinateur ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, nous déclinons
toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de
nos services résultant de l’impossibilité pour nous d’enregistrer ou de
consulter les Cookies Techniques nécessaires à leur fonctionnement et que vous
aurez refusés ou supprimés. La rubrique Aide des navigateurs internet vous
indique comment refuser les nouveaux cookies, obtenir un message de notification
vous signalant leur réception ou les désactiver. Pour Internet Explorer™ :
ouvrez le menu «Outils», puis sélectionnez «Options internet» ; cliquez sur
l'onglet «Confidentialité» puis l’onglet «Avancé» choisissez le niveau souhaité
ou suivez ce lien :
http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies Pour
Firefox™ : ouvrez le menu «Outils», puis sélectionnez «Options» ; cliquez sur
l'onglet «Vie privée» puis choisissez les options souhaitées ou suivez ce lien :
http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer et désactiver les cookies Pour Chrome™
: ouvrez le menu de configuration (logo clé à molette), puis sélectionnez
«Options» ; cliquez sur «Options avancées» puis dans la section
«Confidentialité», cliquez sur «Paramètres de contenu», et choisissez les
options souhaitées ou suivez le lien suivant
:http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647 Pour
Safari™ : choisissez « Safari > Préférences» puis cliquez sur «Sécurité» ; Dans
la section «Accepter les cookies» choisissez les options souhaitées ou suivez ce
lien : http://docs.info.apple.com/article.html?path=Safari/3.0/fr/9277.html Pour
Opera™ : ouvrez le menu «Outils» ou «Réglages», puis sélectionnez «Supprimer les
données privées»; cliquez sur l'onglet «Options détaillées», puis choisissez les
options souhaitées ou suivez ce lien :
http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html Pour plus d’informations sur
la façon dont fonctionnent les cookies et la publicité ciblée, vous pouvez
consulter les sites www.youronlinechoices.eu et www.allaboutcookies.org. 2.
Refuser un Cookie géré par nos fournisseurs Lorsque vous naviguez sur notre
site, des Cookies édités par des sociétés autres que Comexposium peuvent être
placés sur votre terminal, sous réserve des choix que vous avez pu exercer
antérieurement ou à tout moment, dans les conditions décrites dans le présent
document. En plus des mesures prises par Comexposium pour vérifier la légalité
de ces Cookies, l'émission et l'utilisation de ces Cookies sont soumises aux
politiques de protection de la vie privée de ces éditeurs. Nous Vous informons
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:http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/. Cette plate-forme
européenne est partagée par des centaines de professionnels de la publicité sur
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choix à l'égard des cookies susceptibles d'être utilisés afin d'adapter à la
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cette procédure n'empêchera pas l'affichage de publicités sur les sites Internet
que vous visitez. Elle ne bloquera que les technologies qui permettent d'adapter
des publicités à la navigation de votre terminal et à vos centres d'intérêts. 3.
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