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 1.  
    
    
    COMMENT ET POURQUOI ADHÉRER À L'ARC ?
    
    - en vidéo -
    
    Voir la vidéo
    

 2.  
    
    
    ALERTE : DES DÉLAIS EXTRÊMEMENT COURTS POUR BÉNÉFICIER DE L’AIDE D’ÉTAT
    SUITE À LA HAUSSE DU PRIX DU GAZ NATUREL
    
    les étapes a suivre
    
    Ca m'intéresse
    

 3.  
    
    
    UN SUCCÈS TOTAL DE LA « JOURNÉE ÉCOLIÈRE »
    
    à destination des adhérents de l’ARC
    
    Ca m'intéresse
    

 4.  
    
    
    NOUVELLES DISPOSITIONS DÉROGATOIRES EN MATIÈRE DE CONTRAT DE SYNDIC ET DE
    TENUE D’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
    
    (suite à la nouvelle loi)
    
    Ca m'intéresse
    

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LA RÉPONSE DE L'EXPERT

02/06/2022


DANS LE RÈGLEMENT DE COPROPRIÉTÉ EST MENTIONNÉ « UN LOT TRANSITOIRE ». A QUOI
CELA CORRESPOND ?

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L'ABUS DE LA SEMAINE

30/05/2022


ABUS N° 4848 : LE NOUVEL ÉTAT DATÉ +++ INVENTÉ PAR CITYA QUI EST +++ ILLÉGAL

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Jurisprudence - 03/06/2022


- LE RECOURS POUR EXCÈS DE POUVOIR CONTRE UN PERMIS DE CONSTRUIRE IMPLIQUE LA
PRÉSENCE D'UNE ILLÉGALITÉ NON RÉGULARISABLE

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Actualité juridique
- 02/06/2022


- LES FORMALISMES À RESPECTER POUR LA TENUE DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

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Dossier
- 02/06/2022


- DOSSIER DU MOIS DE JUIN 2022: LE CHANGEMENT D’USAGE D’UN LOCAL D’HABITATION


Abus
- 02/06/2022


- ABUS 4849 SYNDIC SOGIM IVALDI : LE PRESTIDIGITATEUR DE LA COPROPRIÉTÉ

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Jurisprudence - 31/05/2022


- LES COMBLES CONSTITUENT DES PARTIES COMMUNES DÈS LORS QU'ILS PRÉSENTENT UN
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Conseil
- 30/05/2022


- LA NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL SYNDICAL

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- ATTENTION À LA NOUVELLE COMMUNICATION COMMERCIALE DE MATERA À DESTINATION DES
SYNDICS NON PROFESSIONNELS ADHÉRENTS DE L’ARC


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- L’ARC SAISIT LA RÉPRESSION DES FRAUDES SUR LA VENTE FORCÉE EN MATIÈRE DE FAUX
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Jurisprudence - 26/05/2022


- LE DÉPLACEMENT D'UNE CLÔTURE SUR UN JARDIN PARTIE COMMUNE À JOUISSANCE
PRIVATIVE N'EST PAS UN ACTE D'APPROPRIATION

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- ABUS 4847: LE CONTRAT D’ELITE SYNDIC IMMO À LIRE ONZE FOIS PLUTÔT QUE DIX

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