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MALFANT-MASSON & Associés

Professionnels de la généalogie depuis 1986

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NOS COMPÉTENCES


RECHERCHES SUCCESSORALES

Afin d’établir, compléter ou vérifier une dévolution successorale ou localiser
un ou plusieurs héritiers ou légataires dont la trace a été perdue.


RECHERCHES FONCIÈRES

Afin d’établir une origine de propriété , d’identifier des indivisaires,
d’établir des preuves en matière de droits sur un bien immobilier voire de
reconstituer son historique.


MOULINS & DROITS D’EAU

Afin d’établir le fondé en titres d’une prise d’eau, sa consistance légale et sa
règlementation, pour être autorisé à utiliser la force hydraulique d’un cours
d’eau.


RECHERCHES FAMILIALES

Afin de reconstituer son histoire familiale et identifier ses ancêtres, au
travers des documents d’archives.

--------------------------------------------------------------------------------


ILS FONT APPEL À NOUS


LES SYNDICS ET COPROPRIÉTAIRES

Pour parvenir à l’identification et à la localisation des héritiers d’un
copropriétaire décédé.

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BANQUES ET ASSUREURS

Pour se mettre en conformité avec les obligations légales édictées par la loi
ECKERT du 23 juin 2014.

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PARTICULIERS

Nous mettons nos compétences au service des particuliers. Dans le cadre de
problématiques à caractère juridique : Dans un cadre historique :

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LES NOTAIRES

Pour garantir la sécurité juridique des actes de notoriété qu’ils établissent et
permettre le règlement des successions où tout ou partie des héritiers sont
inconnus…

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LES COLLECTIVITÉS LOCALES

Pour permettre et sécuriser la réalisation de projets immobiliers ou permettre
de faire cesser un péril ou un désordre foncier.

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LES PROFESSIONNELS DU DROIT

Pour l’établissement, la défense ou la sécurisation des droits héréditaires de
clients.

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LES SYNDICS ET COPROPRIÉTAIRES

Pour parvenir à l’identification et à la localisation des héritiers d’un
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BANQUES ET ASSUREURS

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ECKERT du 23 juin 2014.

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PARTICULIERS

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permettre le règlement des successions où tout ou partie des héritiers sont
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MALFANT-MASSON & Associés - Généalogistes
Résidence « Le Marie-Clémence »
21 avenue Charles Dupuy
43000 LE PUY-EN-VELAY - Tél. 04.71.02.61.17

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