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ITC Formation Campus Saint-Brieuc



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ITC Formation Campus Saint-Brieuc



saintbrieuc@itcformation.com


QUI SOMMES-NOUS ?

C'est en 2000 que le premier campus ITC a ouvert ses portes à Saint-Brieuc. Nous
proposons, comme dans nos autres campus, 13 formations de Bac+2 à Bac+5, dans
les domaines du tertiaire.

L'École ITC de Saint-Brieuc en quelques chiffres :

• 300 étudiants - En alternance ou initial

• 13 formations - Du Bac+2 au Bac+5

• 43 formateurs - Issus du monde professionnels ou de l'Éducation Nationale

• 2 séjours pédagogiques - Une semaine à Londres pour les étudiants en BTS
deuxième année et une semaine à New-York pour les étudiants en dernière année de
Mastère

• 1 Bureau Des Étudiants (BDE) - Proposant des partenariats, afterworks, ...

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MENTIONS LÉGALES


1. PRÉSENTATION DU SITE DE LA PLATEFORME EKOLE.LIVE

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance
dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs des sites de la
plateforme Ekole.live l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa
réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Ekole.live - Ekole SARL ECP44 3 Rue du Devon 44240 LA CHAPELLE
SUR ERDRE

Créateur : Ekole.live

Responsable publication : Ekole.live - Ekole SARL ECP44

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Webmaster : Ekole.Online

Hébergeur : OVH – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.


2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE DE LA PLATEFORME EKOLE.LIVE ET DES
SERVICES PROPOSÉS

L’utilisation des sites de la plateforme Ekole.live implique l’acceptation
pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces
conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout
moment, les utilisateurs du site audencia.com sont donc invités à les consulter
de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une
interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée
par Ekole.live, qui n’est en aucun cas responsable.

Les sites de la plateforme Ekole.live sont mis à jour régulièrement. De la même
façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles
s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus
souvent possible afin d’en prendre connaissance.


3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Les sites de la plateforme Ekole.live ont pour objet de fournir une information
concernant l’ensemble des activités de l’établissement utilisateur ( est appelé
établissement utilisateur : l’établissement scolaire, centre de formation,
d’enseignement, client et utilisateur de la plateforme Ekole.live ).

Les sites de la plateforme Ekole.live offrent des informations aussi précises
que possible. Toutefois, Ekole.live ne pourra être tenue responsable des
omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles
soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces
informations.

Tous les informations indiquées sur les sites de la plateforme Ekole.live sont
données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les
renseignements figurant sur les sites de la plateforme Ekole.live ne sont pas
exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées
depuis leur mise en ligne.


4. LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES DU SITE DE LA
PLATEFORME EKOLE.LIVE

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à
l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site
en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur
de dernière génération mis-à-jour.


5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇON DU SITE DE LA PLATEFORME EKOLE.LIVE

Ekole.Live - Ekole est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et
détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site,
notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Ekole.Live - Ekole ne pourra être tenu responsable d’usage des textes, images,
graphismes, logo, icônes, sons, logiciels fournis par son client l’établissement
utilisateur.

L’établissement utilisateur déclare avoir le droit d’usage des textes, images,
graphismes, logo, icônes, sons, logiciels fournis et ne pourra en aucun cas
tenir responsable Ekole.Live - Ekole.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de
tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé
utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Ekole.Live -
Ekole

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments
qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et
poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du
Code de Propriété Intellectuelle.


6. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ DU SITE DE LA PLATEFORME EKOLE.LIVE

Ekole.Live - Ekole ne pourra être tenue responsable des dommages directs et
indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès aux sites de la
plateforme Ekole.live et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne
répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un
bug ou d’une incompatibilité.

Ekole.live - Ekole ne pourra également être tenue responsable des dommages
indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance)
consécutifs à l’utilisation du site audencia.com.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace
contact, chat pour échanger ) sont à la disposition des utilisateurs. Ekole.live
Ekole se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout
contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable
en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des
données. Le cas échéant, Ekole.live Ekole se réserve également la possibilité de
mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur,
notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou
pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).


7. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES DU SITE DE LA PLATEFORME EKOLE.LIVE

Dans le cadre de votre utilisation des sites de la plateforme Ekole.live , vous
êtes informés que vos données à caractère personnel sont collectées et traitées
par l’établissement utilisateur de la plateforme Ekole.live.

Conformément aux termes et conditions du Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril
2016 (dit « RGPD ») et de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (dite « Loi
informatique et libertés »), vous bénéficiez d’un droit d’accès, de
rectification et, le cas échéant, d’un droit à la portabilité et à l’effacement
de vos données, ainsi que d’un droit d’opposition au traitement pour un motif
légitime ou à sa limitation en vous adressant à l’établissement utilisateur (
les coordonnées de celui-ci sont indiquées sur le présent site internet dans la
partie contact).

Pour plus d’informations sur l’établissement utilisateur vous pouvez nous
contacter :

 * par courrier : Ekole, 3 Rue du Devon 44240 La Chapelle sur Erdre
 * par courriel au DPO à l’adresse : contact@ekole.live

Nous ne manquerons pas de transférer l’information à l’ établissement
utilisateur.

Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL par
courrier à l’adresse suivante : CNIL – 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334
PARIS CEDEX 07 ; ou en ligne sur le site : https://www.cnil.fr/fr/plainte


8. LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES DU SITE DE LA PLATEFORME EKOLE.LIVE

Les sites de la plateforme Ekole.live contiennent un certain nombre de liens
hypertextes vers d’autres sites, mis en place. Cependant, Ekole.live n’a pas la
possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en
conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur les sites de la plateforme Ekole.live est susceptible de
provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un
cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de
l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation
d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la
navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre
diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à
certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la
manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a
droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer
tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton
Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée.
Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres
personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu
(symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les
paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres
de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.

Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu
(symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur
Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez
sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les
cookies.


9. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tout litige en relation avec l’utilisation du site audencia.com est soumis au
droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux
compétents de Nantes.


10. LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6
août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.


11. LEXIQUE.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé

Établissement utilisateur : ( est appelé établissement utilisateur :
l’établissement scolaire, centre de formation, d’enseignement, client et
utilisateur de la plateforme Ekole.live )

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque
forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques
auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier
1978).


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