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POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Utilisation de vos données

La société ARLETTIE PARIS (désignée « nous », « notre », « nos ») met tout en
œuvre pour respecter la vie privée de l’ensemble des inscrits aux Services
qu’elle propose (ensemble « vous », « votre », « vos ») afin qu’ils puissent
bénéficier de la meilleure expérience possible lors de leur navigation sur le
Site et lors de leur participation aux Évènements organisées dans les espaces
ARLETTIE.

Nous accordons la plus grande importance à la confiance de nos utilisateurs,
Inscrits et membres et à ce titre, nous considérons le traitement de vos données
personnelles comme une priorité. A cette fin, nous souhaitons vous informer avec
la plus grande transparence sur la manière dont nous sommes susceptibles de les
utiliser.

Conformément à la réglementation en vigueur, la présente Politique de protection
des données à caractère personnel (la « Politique ») s’applique lors de votre
navigation sur notre Site ainsi que lors de votre participation à nos Évènements
et a pour objet de vous informer de la collecte, de l’utilisation et plus
largement du traitement de vos données personnelles. Les termes, employés au
singulier comme au pluriel, définis dans les Conditions Générales et les
Conditions Particulières auront la même signification au sein de la présente
Politique de confidentialité.


1- QUELLES SONT LES DONNÉES PERSONNELLES QUE NOUS TRAITONS ET COMMENT SONT ELLES
COLLECTÉES ?

Nous ne collectons que les données personnelles nécessaires à la finalité pour
laquelle elles sont traitées. Le caractère obligatoire de la communication des
informations est indiqué au sein du formulaire de collecte lors de votre
inscription ou de la modification de vos informations.

Ces données sont les suivantes :

• Vos données d’identification, telles que votre prénom, votre nom, votre genre,
votre date de naissance ;

• Vos coordonnées et informations, telles que votre adresse postale personnelle
et/ou professionnelle, votre téléphone personnelle et/ou professionnelle, votre
adresse électronique personnelle et/ou professionnelle;

• Vos informations personnelles, à savoir votre date de naissance, l’ensemble
des informations liées à votre situation maritale (conjoints, enfants…) et vos
centres d’intérêts ;

• Vos informations liées à votre participation aux Évènements, à savoir
l’ensemble des informations liées à la souscription au Club Arlettie et/ou à vos
participations aux Évènements, tel que votre inscription et votre venue ainsi
que, le cas échéant, vos achats, tel que les produits achetés, les informations
liées à votre mode de paiement ;

• Les données des personnes susceptibles de vous accompagner lors de certains
Évènements (ci-après « les Invités ») : l’organisation de certains Évènements
vous autorise à vous faire accompagner de tiers dans des conditions déterminées.
Dans une telle hypothèse, afin de pouvoir nous assurer de la bonne tenue des
Évènements concernés ainsi que pour des raisons de sécurité, nous sommes
susceptibles de traiter des informations concernant les tiers dont vous nous
aurez communiqué au préalable tout ou partie des données à caractère personnel
décrites ci-avant.

La présente Politique est également applicable au traitement des données à
caractère personnel des Invités que vous nous aurez communiquées et nous vous
invitons, par conséquent, à vous assurer que les tiers vous ont autorisé à ce
que de leurs données nous soient transmises à cette fin ainsi qu’à vous assurer
qu’ils ont bien pris connaissance de la présente Politique.

• Vos données de connexion lors de votre visite de notre Site, telles que des
informations sur le matériel et le logiciel de votre ordinateur ou appareil
mobile. Ces informations incluent votre adresse IP, le type et le modèle
d’appareil, le type de navigateur, l’identification de l’appareil. Cette
information est utilisée pour le bon fonctionnement du Site, pour maintenir sa
qualité et aux fins de statistiques générales et afin de répondre à nos
obligations légales et règlementaires.

• Cookies : nous vous invitons à consulter ci-après le paragraphe relatif à la
dépose des cookies.

Afin de recueillir ces données, nous utilisons différents moyens de collecte et
notamment :

• Directement auprès de vous : lorsque vous remplissez un formulaire
d’inscription, lorsque vous vous inscrivez à un Évènement, lorsque vous procédez
à une transaction lorsque vous nous communiquez des informations par téléphone,
par courrier, en ligne, par courrier électronique ou tout autre moyen ;

• Indirectement : lorsque vous visitez notre Site (par exemple, par le biais de
cookies ou des données de connexion) et du fait des Évènements auxquels vous
participez. Nous recueillons également les données personnelles des Invités
indirectement par votre intermédiaire dans le cadre des formulaires que vous
nous transmettez.


2- DES COOKIES SONT-ILS DÉPOSÉS LORS DE LA NAVIGATION SUR LE SITE ?

Un « cookie » est un fichier texte placé sur votre appareil grâce à un outil de
navigation. Les cookies permettent à son émetteur, et exclusivement à celui-ci,
d’identifier le terminal dans lequel il est enregistré, pendant la durée de
validité ou d’enregistrement dudit cookie et ne peuvent pas être utilisés pour
exécuter des programmes ou transmettre des virus à votre ordinateur.

Nous utilisons des cookies ou autres technologies similaires afin de faciliter
votre navigation sur le Site, (ii) d’utiliser les principales fonctionnalités du
Site et de sécuriser votre connexion ainsi que d’accéder directement à des
espaces personnels du Site, grâce à des identifiants ou des données que vous
nous avez éventuellement confiés antérieurement, (iii) d’adapter la présentation
du Site aux préférences d’affichage de votre terminal lors de vos visites, (iv)
de réaliser des études statistiques.

Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies. La plupart des
navigateurs acceptent automatiquement les cookies, mais si vous préférez vous
pouvez, généralement, modifier les paramètres de votre navigateur pour refuser
les cookies. Si vous choisissez de refuser les cookies, vous risquez de ne pas
pouvoir profiter pleinement des fonctionnalités du Site.

Vous pouvez configurer votre navigateur de manière à ce que :

• Les cookies soient enregistrés ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit
systématiquement, soit selon leur émetteur ;

• L’acceptation ou le refus des cookies soient proposés ponctuellement, avant
qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré sur votre appareil ;

• Les cookies déposés sur votre appareil soient supprimés à tout moment.

Pour la gestion des cookies, la configuration de chaque navigateur est
différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de chaque navigateur et
notamment aux adresses suivantes communiquées à titre indicatif :

• Pour Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&hlrm=en

• Pour FireFox
: http://support.mozilla.org/fr/kb/cookies-informations-sites-enregistrent?redirectlocale=fr&redirectslug=G%C3%A9rer+les+cookies

• Pour Internet Explorer
: https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies

• Pour Safari : https://support.apple.com/fr-fr/guide/safari/sfri11471/mac


3- SUR QUELLES BASES ET POUR QUELLES FINALITÉS TRAITONS-NOUS VOS DONNÉES
PERSONNELLES ?

Les données personnelles que nous collectons sont traitées conformément à la
réglementation en vigueur pour répondre à des finalités explicites, légitimes et
déterminées, soit sur la base de nos Conditions Générales, soit pour répondre à
une obligation légale et/ou règlementaire et/ou contractuelle avec nos
partenaires, notamment les Marques, soit sous réserve de votre consentement
préalable.

Les finalités des traitements que nous mettons en œuvre sont décrites ci-après :

A. ASSURER LA FOURNITURE DES SERVICES

Nous collectons et utilisons vos données personnelles afin de nous permettre de
mettre en œuvre les Évènements que nous organisons et plus particulièrement pour
:

• Gérer votre compte et, le cas échéant, votre adhésion aux Clubs ARLETTIE ;

• Vous informer de nos Évènements et vous permettre d’y participer, dans le
respect de nos obligations et engagements auprès de nos partenaires, notamment
les Marques ;

• Gérer votre participation à nos Évènements, et notamment : les modalités de
votre accès, le cas échéant en fonction des conditions imposées par les Marques
dans les conditions visées aux Conditions Générales et sous réserve de leur
caractère légitime et licite ;

• Traiter les transactions réalisées lors des ventes ainsi que, le cas échéant,
traiter les éventuels incidents (gestion des fraudes, incidents de paiement,
litiges…) ;

• Assurer la qualité de nos Services et de procéder à leur amélioration. A ce
titre, nous procédons d’une part, à l’établissement de statistiques
personnalisées permettant d’agrémenter la fourniture de nos Services en
fournissant des Services pouvant plus particulièrement vous intéresser sur la
base de votre historique et comportement d’achats et d’autre part, à
l’établissement de statistiques générales, lesquelles font l’objet d’une
procédure d’anonymisation quand le traitement de vos données personnelles
n’apparaît pas nécessaire à leur réalisation. Nous sommes également susceptibles
de vous contacter pour des sondages ;

• Assurer un service client ;

• Nous contacter.

Vos données personnelles nous sont également indispensables lors de nos
interactions avec vous dans le cadre de votre navigation sur le Site, de la
gestion de votre inscription à nos Services et plus généralement, dans le cadre
de nos relations commerciales avec vous.

Vous êtes informés que dans certaines hypothèses visées au sein des Conditions
Générales, nous sommes susceptibles de :

• Vous contacter par voie électronique, SMS, voie postale et/ou voie
téléphonique en fonction des choix que vous aurez exprimés ;

• Sélectionner des Évènements susceptibles de vous intéresser au regard des
informations que vous nous aurez communiquées ou à l’inverse de ne pas vous
solliciter dans le cas contraire, et ce, afin de disposer d’un service qualifié
au regard de vos centres intérêts et/ou au regard des obligations auxquelles
nous pourrions être contraints par nos partenaires.

B. SÉCURISER LE SITE

Nous nous assurons de la sécurité de vos données personnelles, ainsi que les
données personnelles de tiers contre tout accès, utilisation ou divulgation
frauduleuse en mettant en place une protection des données renforcée par
l’utilisation de mesures techniques de sécurisation physiques et logiques
appropriées afin de garantir l’intégrité de vos données, ainsi que leur
traitement confidentiel et sécurisé.

Dans les limites auxquelles nous sommes contraints du fait de l’état de la
technique, nous mettons tout en œuvre afin de nous assurer pour que vos
informations soient totalement sécurisées. A ce titre, nous faisons appel à des
partenaires de confiance et reconnus pour présenter des garanties suffisantes
quant à la mise en œuvre de mesures techniques et organisationnelles appropriées
et conformes à l’état de l’art, de manière à ce que le traitement de vos données
réponde aux exigences de la règlementation en vigueur et garantisse la
protection de vos droits.

C. RESPECTER NOS OBLIGATIONS LÉGALES ET RÈGLEMENTAIRES

Dans le cadre de l’exploitation du Site et de l’ensemble des services qui y sont
proposés tels que décrits par la Politique, nous sommes tenus à différentes
obligations légales et règlementaires impliquant la conservation de vos données
personnelles.


4- QUI SONT LES DESTINATAIRES DES DONNÉES PERSONNELLES TRAITÉES ?

Nous traitons exclusivement vos données personnelles dans le cadre des finalités
décrites par la présente Politique.

A cette fin, nous sommes susceptibles de transférer vos données dans les
conditions décrites ci-après :

• Au sein du groupe ARLETTIE aux fins exclusives de vous permettre d’accéder aux
Espaces ARLETTIE au sein desquelles ARLETTIE organise les Évènements auxquels
vous souhaiteriez participer ;

• A des partenaires de confiance intervenant en qualité de sous-traitant afin
d’être en mesure de vous fournir l’ensemble des services que nous vous proposons
sur le Site et/ou dans le cadre de nos Évènements et plus particulièrement :

– pour héberger vos données, vous assister dans le cadre de l’utilisation du
Site ou lors de la participation à nos Évènements ;
– pour vous envoyer un courrier électronique ;
– pour vous envoyer des courriers et plis (centre de routage de courrier postal)
;
– pour vous envoyer des SMS ;
– pour vous permettre d’accéder aux Évènements ;
– à l’occasion d’une vente, afin d’assurer le paiement (paiement et gestion des
cartes bancaires),
– gérer sa logistique (espaces, centre logistique) ;
– aux fins d’analyses statistiques nous permettant de nous aider à améliorer la
qualité de nos produits et services.

Ces tiers ont l’obligation contractuelle d’utiliser les données personnelles que
nous leur transmettons uniquement pour les finalités lesquelles ils ont été
mandatés, et ils sont tenus de maintenir la sécurité et la confidentialité de
vos informations avec une protection égale ou supérieure à celle que nous
mettons en œuvre.


5- QUAND LES DONNÉES SONT-ELLES COLLECTÉES ET POUR QUELLE DURÉE DE CONSERVATION
?

Nous ne conservons vos données personnelles que pendant la période nécessaire à
la bonne fourniture des services que nous proposons, sauf si la loi exige que
vos données personnelles ne soient pas conservées autrement.

Ainsi, nous conservons les données de votre Compte pendant une durée maximale de
cinq (5) ans à compter de la fermeture de votre compte, sauf si la loi exige que
certaines de ces données soient conservées pour une durée plus courte.

Vos données bancaires ne sont pas conservées au-delà de la durée nécessaire à la
réalisation de la transaction sans que vous nous ayez donné votre consentement
préalable à le faire. Par exception à ce qui précède et dans l’hypothèse où vous
ne nous auriez pas donné un tel consentement, le numéro de votre carte et sa
date de validité pourront être conservées aux fins de preuve en cas d’éventuelle
contestation de la transaction pour une durée maximale de treize (13) mois
suivant la date de débit, ce délai pouvant être étendu à quinze (15) mois
s’agissant de cartes de paiement à débit différé.

Les cookies déposés sur votre navigateur ont une durée de vie de treize (13)
mois.

Par exception, ces données pourront être conservées puis archivées pour une
durée supplémentaire exclusivement pour gérer les réclamations et contentieux en
cours ainsi que pour répondre aux obligations légales et/ou règlementaires et/ou
encore pour répondre aux demandes des autorités autorisées a en faire la
demande.


6- VOS DONNÉES SONT-ELLES TRANSFÉRÉES HORS DE L’UNION EUROPÉENNE ?

Dans le cadre de la fourniture des Services, nous sommes susceptibles de
transférer vos données personnelles à certains de nos prestataires externes,
lesquels sont basés en dehors de l’Espace économique européen (EEE), de sorte
que le traitement de vos données personnelles implique un transfert de données
en dehors de l’EEE.

Dans ce cas, nous nous assurons que ce transfert soit réalisé dans des
conditions conformes à la réglementation en vigueur en prenant toutes les
mesures appropriées et afin dans des conditions et sous des garanties
juridiques, techniques et opérationnelles propres à assurer la confidentialité
et la sécurité de ces données et notamment :

• En transférant vos données personnelles vers des pays qui ont été considérés
comme offrant un niveau adéquat de protection des données personnelles par la
Commission européenne ; ou

• En nous assurant que l’entité destinataire protège vos données personnelles
dans des conditions approuvés par la Commission européenne, soit par la
signature de contrats spécifiques soit, s’agissant des États-Unis, par
l’adhésion Privacy Shield, ce qui les oblige à fournir une protection similaire
aux données personnelles partagées entre l’Europe et les États-Unis.


7- QUELS SONT VOS DROITS ET QUELS SONT LES MOYENS DE LES EXERCER ?

Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez des droits suivants :

• Accès à vos données personnelles, afin de recevoir une copie des données
personnelles que nous détenons sur vous et de vérifier que nous les traitons
conformément à la réglementation en vigueur ;

• Rectification des données personnelles que nous détenons à votre sujet, afin
de vous permettre de corriger toute information incomplète ou inexacte que nous
détenons sur vous ;

• Effacement de vos données personnelles, vous permettant de nous demander de
supprimer ou de supprimer des données personnelles lorsque nous n’avons pas de
raisons légitimes de continuer à les traiter. Vous avez également le droit soit
de nous demander de supprimer soit de supprimer vos données personnelles lorsque
vous avez exercé votre droit de vous opposer au traitement (voir ci-après) ou si
nous sommes tenus d’effacer vos données personnelles conformément à la
réglementation en vigueur. Nous attirons votre attention sur le fait que nous ne
pouvons pas toujours être en mesure de répondre à votre demande d’effacement
pour des raisons juridiques spécifiques qui vous seront notifiées, le cas
échéant, au moment de votre demande ;

• Informer de l’objet du traitement de vos données personnelles, vous permettant
de vous préciser lorsque nous nous appuyons sur un intérêt légitime (ou ceux
d’un tiers) et que votre situation particulière à quelque chose qui vous incite
à vous opposer au traitement pour ce motif car vous estimez qu’il a un impact
sur vos droits et libertés fondamentaux. Dans certains cas, nous pouvons
démontrer que nous avons des motifs légitimes et impérieux de traiter vos
données personnelles ;

• Demander une restriction du traitement de vos données personnelles, vous
permettant de nous demander de suspendre le traitement de vos données
personnelles dans les hypothèses suivants: (a) si vous souhaitez que nous
établissions l’exactitude des données personnelles; (b) lorsque notre
utilisation des données personnelles est illégale, mais vous ne voulez pas que
nous l’effacions; (c) lorsque vous avez besoin que nous conservions les données
personnelles même si nous n’en avons plus besoin comme vous en avez besoin pour
établir, exercer ou défendre des réclamations légales; ou (d) vous vous êtes
opposé à notre utilisation de vos données personnelles, mais nous devons
vérifier si nous avons des raisons légitimes impérieuses de l’utiliser ;

• Demander le transfert de vos données personnelles à vous ou à un tiers, vous
permettant de nous demander de fournir à vous, ou à un tiers que vous avez
choisi, vos données personnelles dans un format structuré, couramment utilisé et
lisible par machine. Nous attirons votre attention sur le fait que ce droit
s’applique uniquement aux données personnelles automatisées que vous avez
initialement fournies pour nous permettre d’utiliser ou lorsque nous avons
utilisé les données personnelles pour exécuter un contrat avec vous ;

• Retirer le consentement à tout moment où nous nous appuyons sur le
consentement pour traiter vos données personnelles. Toutefois, cela n’affectera
pas la légalité de tout traitement effectué avant que vous ne retiriez votre
consentement, ou lorsque nous nous appuyons sur une base juridique différente
pour le traitement. Si vous retirez votre consentement, nous pourrions ne pas
être en mesure de vous fournir certains produits ou services. Nous vous
aviserons si c’est le cas au moment où vous retirez votre consentement.

Ces droits peuvent être exercés en nous contactant à l’adresse
suivante donneespersonnelles@arlettie.fr en justifiant de votre identité. En
outre, il vous est rappelé que vous pouvez exercer directement certains de ces
droits par le biais des paramétrages de votre compte. Si vous ne souhaitez plus
recevoir de messages de notre part, vous pouvez cliquer sur le lien en bas du
courrier électronique. Pour des raisons techniques, un délai raisonnable nous
est nécessaire afin de satisfaire votre demande et vous êtes susceptibles de
recevoir quelques messages suite à votre demande le temps de nous permettre de
la prendre en compte.

L’exercice de certains de ces droits est susceptible de nous empêcher de vous
fournir l’accès au Site et/ou d’utiliser tout ou partie des services que nous
vous proposons et notamment vous informer dans les meilleures conditions des
prochains Évènements.

Vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission
Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), autorité de contrôle en
charge du respect des obligations en matière de données à caractère personnel.

Enfin, il est précisé que nous pouvons être amenés à communiquer vos données
personnelles, dans les conditions prévues par la loi, à une autorité judiciaire
ou administrative dûment habilitée.


8- LA PRÉSENTE POLITIQUE PEUT-ELLE FAIRE L’OBJET DE MODIFICATIONS ?

Nous pouvons, à tout moment et occasionnellement, apporter des modifications à
la présente Politique, notamment parce que nous faisons évoluer nos services
et/ou parce que la réglementation en vigueur nous l’imposerait et nous vous en
informerons via une mention sur le Site ou tout autre moyen.

En tout état de cause, nous vous recommandons de consulter régulièrement la
présente Politique afin d’obtenir les dernières informations nos pratiques en
matière de confidentialité.

La version la plus récente de la Politique est celle de la date indiquée à la
fin du présent document.

 

Date de la dernière mise à jour de la présente Politique : le 5 octobre 2018.

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proposant des contenus et services personnalisés. Pour en savoir plus, vous
pouvez consulter notre politique de confidentialité.


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