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SIMON CHÉNARD

,  MBA Associé

Principaux domaines de pratique
Droit commercial et des sociétés, Contrats commerciaux, Droit de l'énergie et
des ressources naturelles, Droit immobilier, Fusions et acquisitions
Barreau du Québec 2014
Montréal
+1 514 282 7805 +1 418 650 7087
simon.chenard@langlois.ca
Imprimer la page de Chénard, Simon Télécharger la carte de Chénard, Simon
 * Visitez la page Linkedin de Chénard, Simon

Simon Chénard fait partie du groupe de droit des affaires du cabinet, se
concentrant plus précisément sur le droit commercial et des sociétés. Il
conseille des entreprises locales et internationales de toutes tailles et d'un
éventail de secteurs quant à leurs enjeux commerciaux et juridiques. Il agit
principalement dans des dossiers de nature transactionnelle, que ce soit dans le
cadre de l’achat ou de la vente d’une entreprise (fusion et acquisition), du
démarrage d’une entreprise, de l’ouverture d’une filiale au Canada, d’une
transaction immobilière, d’un financement, ou encore de la rédaction et de la
négociation de contrats variés. Il est aussi le partenaire d’affaires de
nombreux conseillers juridiques en entreprise, qui font régulièrement appel à
lui pour toutes sortes de demandes ponctuelles.

Avocat polyvalent au sens des affaires aiguisé, Simon est apprécié de ses
clients pour son accessibilité, son franc-parler et sa créativité lorsque
surviennent des situations complexes. Détenteur d’une maîtrise en administration
des affaires (MBA), il fournit à ses clients des conseils éclairés et judicieux.

Simon est très actif auprès des entreprises en démarrage. En effet, il est l’un
des principaux initiateurs du Projet L-inc., lequel donne accès à des services
juridiques abordables à de jeunes entreprises en forte croissance. Dans ce
cadre, il accompagne ces entreprises en leur offrant des conseils juridiques et
d’affaires à toutes les étapes, de leur incorporation jusqu’à leur revente.

De plus, Simon est coordonnateur du programme Lexmed, qui réunit une équipe dont
les services sont adaptés à la réalité des professionnels du secteur de la
santé.

Il agit aussi comme administrateur du Réseau Accès Crédit, organisme à but non
lucratif ayant pour mission l’octroi de prêts de moins de 20 000 $ à des
entrepreneurs possédant un accès limité au financement requis pour démarrer ou
faire croître leur projet entrepreneurial.

Simon pratique au bureau de Montréal et sert la clientèle régionale du
Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie en raison de sa fréquente présence à
Rimouski.

Domaines de pratique
 * Droit commercial et des sociétés
 * Contrats commerciaux
 * Droit de l'énergie et des ressources naturelles
 * Droit immobilier
 * Fusions et acquisitions
 * Relève d'entreprise
 * Financement
 * Réorganisation d'entreprise
 * Services corporatifs
 * Marchés des capitaux

Secteurs d’activité
 * Technologie
 * Énergie et ressources naturelles
 * Commerce de gros et de détail
 * Immobilier
 * Agroalimentaire
 * Manufacturier
 * Santé et sciences de la vie
 * Services professionnels

Mandats représentatifs

Dans le cadre de sa pratique, Simon a notamment :

 * réalisé de nombreuses transactions d’acquisition d’actions et d’actifs
   d’entreprises du secteur de la gestion environnementale;
 * assisté le Groupe Solina, important fabricant européen de mélanges
   d’ingrédients et d’assaisonnements destinés au secteur agroalimentaire, dans
   le cadre de l’acquisition de la totalité des actions émises et en circulation
   de Produits Alimentaires Berthelet inc. (Québec) et W. T. Lynch Foods Limited
   (Ontario);
 * conseillé NeuroServo Inc., entreprise en démarrage ayant développé un
   appareil médical permettant l’analyse instantanée des ondes cérébrales
   préfrontales, dans le cadre d’une ronde de financements de 2,2 M$ menée
   conjointement par Capital régional et coopératif Desjardins et Investissement
   Québec;
 * assisté une importante société ouverte québécoise lors de la négociation de
   contrats d’approvisionnement de pièces de rechange et d'autres consommables
   pour l’ensemble de leurs installations au Canada et aux États-Unis,
   représentant des dépenses annuelles de plusieurs dizaines de millions de
   dollars;
 * assisté un franchiseur du secteur de l’alimentation à l’égard de diverses
   transactions immobilières et de différentes questions relatives aux relations
   avec les franchisés;
 * assisté de nombreuses cliniques médicales quant à la structure juridique
   convenant le mieux à leur réalité, et rédigé les divers contrats en
   conséquence, incluant des conventions de partage de dépenses, des contrats de
   société, des baux et des contrats de travail;
 * conseillé de jeunes entreprises dans le cadre du démarrage de leurs
   activités, de l’établissement et de la mise en place de leur structure
   juridique de même que de la rédaction et de la négociation de divers
   contrats;
 * représenté et conseillé la syndication bancaire composée de prêteurs
   américains ayant financé, à hauteur de 2,1 G$ CA, l’acquisition d’un
   portefeuille de 187 immeubles industriels situés au Québec;
 * révisé, pour le compte d’entreprises étrangères actives au Canada, des
   documents contractuels en vue de les ajuster au cadre juridique et aux
   pratiques commerciales du Québec et du Canada.

Prix et reconnaissances
 * Palmarès du doyen – Reconnaissance décernée aux dix étudiants de la Faculté
   de droit de l’Université de Sherbrooke ayant maintenu la meilleure moyenne au
   terme de leur troisième année de baccalauréat, 2013
 * Bourse Fournier Demers Bureau Borduas – Bourse visant à souligner
   l’excellence du dossier académique d'étudiants et d'étudiantes se démarquant
   dans les domaines du droit des sociétés ou du droit civil à la Faculté de
   droit de l’Université de Sherbrooke, 2012

Implications
 * American Bar Association, membre, depuis 2019
 * Réseau Accès Crédit, administrateur, depuis 2018
 * Ultimate Rimouski, président, 2018-2021
 * Caisse Desjardins du Nord de Sherbrooke, dirigeant stagiaire du Conseil
   d’administration, 2011-2013
 * Association d’Ultimate de Sherbrooke, administrateur, 2008-2012

Publications
 * Coauteur : « Le droit de préemption municipal », 26 janvier 2023.
 * Coauteur : « Dispense des droits d’immatriculation au registre des
   entreprises pour les entreprises ontariennes », 23 septembre 2022.
 * Auteur : « Exclusion des concours publicitaires internationaux du champ
   d’intervention de la Régie des alcools, des courses et des jeux », 13 avril
   2022.
 * Coauteur : « Des développements concernant le lancement imminent d’appels
   d’offres en énergie renouvelable par Hydro-Québec totalisant 780 MW », 15
   juillet 2021.
 * Coauteur : « Les entreprises devront désormais divulguer le nom de leurs
   propriétaires véritables », 8 avril 2021.
 * Coauteur : « Créativité et proactivité en fusions et acquisitions au temps de
   la COVID-19 : 5 enjeux clés », 15 avril 2020.
 * Coauteur : « Entreprises : nouvelles mesures importantes de divulgation
   publique des actionnaires », 9 avril 2020.
 * Coauteur : « L’affaire Meubles Léon – Publicité relative au crédit et options
   de financement : marchands, attention! », 3 mars 2020.
 * Coauteur : « Le gouvernement du Québec lance une consultation sur la
   transparence corporative », 8 octobre 2019.
 * Auteur : « Changements apportés au processus de délivrance de licences liées
   au cannabis », 9 mai 2019.
 * Coauteur : « La commercialisation du cannabis en bref », 12 novembre 2018.
 * Coauteur : « Commercialisation du cannabis », 17 octobre 2018.
 * Auteur : « Un comité parlementaire formule des recommandations relatives à la
   Loi canadienne anti-pourriel », 23 février 2018.
 * Coauteur : « Décision de la Commission des Valeurs Mobilières de l’Ontario
   (CVMO) quant à l’émission de cryptomonnaie (ICO) de Token Founder Inc. : le
   Canada devient-il une juridiction favorable aux ICO? », 26 octobre 2017.
 * Auteur : « L’organisation de concours et tirages publicitaires au Québec »,
   11 juillet 2017.
 * Auteur : « Loi canadienne anti-pourriel : beaucoup plus de mordant dès le 1er
   juillet 2017 », 6 juin 2017.
 * Coauteur : « Buyer Beware », Canadian Lawyer InHouse, 27 février 2017.
 * Coauteur : « La location à court terme en copropriété divise », 20 janvier
   2017.
 * Coauteur : « La location à court terme en copropriété divise », magazine
   Copropriété Plus, 5 janvier 2017.

Dans les médias
 * Cité : Jugement en Saskatchewan : un simple émoji lui coûte 82 000 $, La
   Presse, article de William Thériault, 9 juillet 2023.

Formation

LL. B., Université de Sherbrooke, 2013

MBA, Université de Sherbrooke, 2013


À LA UNE

Mandats représentatifs
12 décembre 2023


LANGLOIS ASSISTE GARDAWORLD DANS L’OBTENTION DE CONTRATS PLURIANNUELS D’UNE
VALEUR DE PLUS DE 2,5 G$ AVEC L’ACSTA

Langlois est fier d’avoir travaillé en étroite collaboration avec l’équipe de
direction de la filiale canadienne de GardaWorld à l’occasion de la conclusion
de ces ententes stratégiques
En savoir plus
Publications
19 janvier 2023


LE DROIT DE PRÉEMPTION MUNICIPAL

Saviez-vous que la ville ou la municipalité dans laquelle se situe votre
propriété pourrait bénéficier d’un droit de préemption sur cette dernière, soit
le droit de l’acheter en priorité sur toute autre personne? En effet,
l’adoption, le 9 juin 2022, de la Loi modifiant diverses dispositions
législatives principalement en matière d’habitation (la « Loi ») a accordé […]
En savoir plus
Publications
23 septembre 2022


DISPENSE DES DROITS D’IMMATRICULATION AU REGISTRE DES ENTREPRISES POUR LES
ENTREPRISES ONTARIENNES

Depuis peu, les entreprises ontariennes n’ont plus à payer les droits
d’immatriculation requis lors de leur immatriculation au registre des
entreprises. Le 8 juin 2021, l’Assemblée nationale du Québec sanctionnait le
projet de loi 78, intitulé Loi visant principalement à améliorer la transparence
des entreprises, dont les dispositions principales entreront en vigueur
prochainement. Cette loi […]
En savoir plus
Publications
13 avril 2022


EXCLUSION DES CONCOURS PUBLICITAIRES INTERNATIONAUX DU CHAMP D’INTERVENTION DE
LA RÉGIE DES ALCOOLS, DES COURSES ET DES JEUX

Les entreprises organisant des concours publicitaires internationaux ont pris
l’habitude de limiter l’admissibilité des résidents de la province de Québec.
Cette décision était attribuable aux formalités administratives imposées par le
Québec. Afin de favoriser l’inclusion de la population dans les concours
publicitaires internationaux1, la législature québécoise a adopté une
modification à la Loi sur les […]
En savoir plus
Publications
15 juillet 2021


DES DÉVELOPPEMENTS CONCERNANT LE LANCEMENT IMMINENT D’APPELS D’OFFRES EN ÉNERGIE
RENOUVELABLE PAR HYDRO-QUÉBEC TOTALISANT 780 MW

Le 14 juillet 2021, le gouvernement du Québec a publié, dans la Gazette
officielle du Québec, le projet du Règlement sur un bloc de 480 mégawatts
d’énergie renouvelable (le « Règlement 480 »), le projet du Règlement sur un
bloc de 300 mégawatts d’énergie éolienne (le « Règlement 300 » et,
collectivement avec le Règlement 480, les « Règlements ») et […]
En savoir plus
Nouvelles
23 juin 2021


LANGLOIS A REPRÉSENTÉ L’UN DES PRINCIPAUX PRODUCTEURS DE CANNABIS CERTIFIÉS
BIOLOGIQUE DANS LE CADRE D’UNE VENTE D’ACTIFS

Langlois Avocats a représenté The Green Organic Dutchman Holdings Ltd (TGOD),
l’un des principaux producteurs de cannabis de qualité supérieure certifié
biologique, dans le cadre de la vente de la majorité des actifs de sa filiale
québécoise Medican Biologique inc. située à Valleyfield (terrains industriels et
agricoles, serres, bâtiments de soutien, équipements connexes) à Cannara Biotech
Inc.
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Publications
8 avril 2021


LES ENTREPRISES DEVRONT DÉSORMAIS DIVULGUER LE NOM DE LEURS PROPRIÉTAIRES
VÉRITABLES

Cet article a d’abord paru dans le numéro d’avril 2021 du Journal des Parcs
industriels de la Corporation des parcs industriels du Québec.  Un courant
mondial préconisant une plus grande transparence du monde des affaires suscite
au Canada la mise en œuvre de réformes du cadre réglementaire. Dans ce contexte,
le gouvernement du Québec a […]
En savoir plus
Nouvelles
12 janvier 2021


CINQ NOUVEAUX ASSOCIÉS ET ASSOCIÉES CHEZ LANGLOIS

Nous sommes heureux d’annoncer la nomination de cinq nouveaux associés et
associées au sein du bureau : Félix Bernard, Simon Chénard, Charles Lapointe,
Eugénie Lefebvre et Miriam Robitaille.
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Nouvelles
28 août 2020


SOLINA, TGOD ET GOPEER ONT TOUS CHOISI LANGLOIS AFIN DE LES ASSISTER DANS LEURS
TRANSACTIONS COMMERCIALES

L’équipe de droit des affaires de Langlois Avocats a réalisé au cours du premier
trimestre 2020 plusieurs mandats importants. En voici les détails.
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