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MODALITÉS DU PRÊT HYPOTHÉCAIRE

23 octobre, 2020

par Denis Doucet

Dans cet article

 * La définition des termes les plus souvent utilisés quand on parle de prêt
   hypothécaire.
 * Quelles sont les modalités les plus courantes d’un contrat d’hypothèque?

Le taux, toujours le taux! Bien sûr qu’il demeure au sommet des priorités de
n’importe quel emprunteur, mais il ne faut surtout pas négliger tous les autres
aspects du prêt hypothécaire. Quelles sont ces modalités et que deviez-vous
savoir à leur sujet? Voici notre compte rendu.

Lorsqu’on magasine un prêt hypothécaire, on a souvent qu’une chose en tête :
obtenir le meilleur taux. Mais le meilleur prêt n’est pas nécessairement celui
qui offre le meilleur taux d’intérêt, car plusieurs modalités entrent en ligne
de compte. Le meilleur prêt hypothécaire est donc celui qui correspond à votre
besoin dans son ensemble.

Nous vous avons préparé ce tour d’horizon des modalités les plus courantes qui
apparaissent dans un contrat de prêt hypothécaire. En les consultant, posez-vous
la question suivante : est-ce que ce point me sera utile et s’appliquera-t-il à
ma situation?




LES MODALITÉS COURANTES D’UN PRÊT HYPOTHÉCAIRE


LE TERME

Il fait référence à la durée du contrat de prêt hypothécaire que vous signez. Le
terme peut s’échelonner de 1 à 10 ans. Il est important de vous demander
pourquoi vous désirez un terme de cinq ans au lieu de deux ou trois ans, et de
ne pas seulement tenir compte du taux d’intérêt, mais aussi de vos projets.


L’AMORTISSEMENT

Il s’agit de la durée totale de l’hypothèque. L’amortissement peut s’échelonner
de 10 à 35 ans. Encore une fois, chaque cas est unique. Il faut y aller avec sa
capacité de paiement et ses objectifs à moyen et à long terme. Faites le calcul
grâce à notre calculatrice et vous verrez qu’une seule année de moins à votre
hypothèque peut vous faire économiser gros.


LE CALCUL DE LA PÉNALITÉ

Cette situation survient lors d’un remboursement avant terme pour les prêts à
terme fixe. Par exemple, vous recevez un héritage et décidez de payer la maison,
ou encore vous divorcez et souhaitez vendre la maison; une pénalité
s’appliquera, car il y aura une rupture de contrat. Aussi, si le prêteur avait
payé le notaire, il peut malheureusement reprendre son cadeau, s’il y a rupture
de contrat. À noter que la pénalité minimale est toujours de trois mois.


LE REMBOURSEMENT ANTICIPÉ

Vous désirez payer votre hypothèque plus rapidement? Bonne idée, mais est-il
possible de le faire? Et jusqu’à quelle hauteur exactement? Plusieurs contrats
permettent d’augmenter les paiements en cours de route ou de verser des montants
forfaitaires. Vérifiez bien le pourcentage du montant qui est permis par le
prêteur.


LE TRANSFERT VERS UNE AUTRE INSTITUTION FINANCIÈRE

La subrogation (transférer le solde de l’hypothèque et l’amortissement vers une
autre institution) est possible au renouvellement d’un prêt hypothécaire. Cela
ne se fait toutefois pas toujours sans frais.


LA POSSIBILITÉ D’AUGMENTER L’EMPRUNT SANS RETOURNER DEVANT LE NOTAIRE

Au renouvellement, certains prêteurs offrent de réemprunter le capital remboursé
jusqu’à ce moment.


LA TRANSFÉRABILITÉ

Cela fait référence au transfert du prêt hypothécaire sur une autre maison. Il
peut être avantageux de le faire si les taux sont à la hausse, car vous pourriez
ainsi garder votre taux initial.


LA POSSIBILITÉ DE FAIRE ASSUMER L’HYPOTHÈQUE PAR QUELQU’UN D’AUTRE

Lorsque vous vendez la maison, il est parfois possible de transférer votre
hypothèque à l’acheteur en gardant les mêmes conditions. Mais attention, vous
demeurez responsable du prêt! Il s’agit d’une option envisageable si vous vendez
la maison à un proche, notamment.


LA MARGE DE CRÉDIT

Votre propriété et un bon dossier de crédit peuvent vous donner droit à une
marge de crédit hypothécaire, selon certaines modalités. Vérifiez tout de suite
si cette option est possible avec votre prêt, même si la marge de crédit n’est
pas un produit qui vous intéresse. Cela vous évitera les frais de notaire, le
cas échéant.


L’OPTION AVEC REMISE

Cette option n’est pas offerte par tous les prêteurs. Selon votre stratégie, il
peut être intéressant d’avoir un taux plus élevé pendant une certaine période
afin de bénéficier d’une remise allant jusqu’à 5 % du montant emprunté.


MODALITÉS DE PAIEMENT

Toutes les institutions offrent le paiement mensuel et bimensuel. Mais attention
aux offres de paiement accéléré « toutes les deux semaines » qui n’en sont pas
réellement! Il arrive que certains prêteurs divisent simplement le montant
annuel que vous auriez versé normalement par 26 périodes de 2 semaines. Vous
comprendrez donc que le montant versé demeure le même et n’est donc pas un
paiement accéléré qui vous aurait fait rembourser votre prêt plus rapidement.


LE COURTIER HYPOTHÉCAIRE, VOTRE MEILLEUR ALLIÉ

Certaines de ces conditions vous tracassent encore? Vous avez des questions sur
les paiements accélérés, le calcul des pénalités ou le remboursement anticipé?
Nos courtiers sont là pour répondre à toutes vos interrogations. N’hésitez pas à
communiquer avec un courtier hypothécaire de votre localité.

 
 
À retenir
 
 * Le taux n’est pas la seule modalité à vérifier lors de la signature d’un prêt
   hypothécaire.
 * Il existe plusieurs modalités dont il faut tenir compte quand on magasine un
   prêt, dont les modalités de paiement, le remboursement anticipé, le terme,
   l’amortissement et le calcul de la pénalité.
 * Le courtier hypothécaire est la personne toute désignée pour répondre à vos
   questions sur les modalités entourant le prêt hypothécaire.

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Jean LaBerge
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