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Aperçu de la facture

FACTURE


N° F2024-0446 F2024-0447

GHU Paris Psychiatrie & Neurosciences
1 rue Cabanis
75014 Paris

LE MESNIL-AUBRY, le 05/06/2024


Description Qté Prix unitaire
(HT) TVA Montant
(HT) FORMATION
BILAN PSYCHOMOTEUR : Cotation et Présentation NP-MOT

Catégorie de l'action de formation (art. L6313-1 du code du travail) : Action de
formation

Durée: 14 heures

Dates de formation: du 31 mai 2024 au 1 juin 2024

Lieu de la formation: Limoges - CHEOPS 55 rue de l'Ancienne Ecole Normale
d'Instituteur 87000 LIMOGES

Effectif GHU Paris Psychiatrie & Neurosciences: 1
 POMMERET Oriane
1 400,00 € 0,0% 400,00 € Total HT 400,00 € Total TTC 400,00 € Montant total à
payer avant le 06/06/2024: 400,00 €

Exonérée de TVA — Art. 261.4.4 a du CGI

Règlement par virement :     IBAN: FR7610278027660002049930191     BIC: CMCIFR2A


Conditions générales de vente : Aucun escompte ne sera accordé en cas de
paiement anticipé de la facture.
En cas de retard de règlement, les sommes échues porteront intérêt à un taux
égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à son
opération de refinancement la plus récente majorée de 10 points de pourcentage
(article L441-6 du Code du commerce).
L'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, due au créancier en cas de
retard de paiement, conformément à l'article 121-II de la loi n°2012-387 du 22
mars 2012, est fixée à 40€ par le décret n°2012-1115 du 2 octobre 2012
 
BUSINESS PLUS FORMATION
SAS au capital social de 5 000,00 € - N° Siret 88451066000019 RCS - N°TVA:
FR89884510660
67 rue de Paris 95720 LE MESNIL-AUBRY - tél: 0185763661 - e-mail:
comptabilite@bplusformation.com
Déclaré en tant qu’organisme de formation sous le n° 11950682695 auprès de la
DRIEETS IDF
FACTURE


N° F2024-0446 F2024-0447

GHU Paris Psychiatrie & Neurosciences
1 rue Cabanis
75014 Paris

LE MESNIL-AUBRY, le 05/06/2024


Description Qté Prix unitaire
(HT) TVA Montant
(HT) FORMATION
BILAN PSYCHOMOTEUR : Cotation et Présentation NP-MOT

Catégorie de l'action de formation (art. L6313-1 du code du travail) : Action de
formation

Durée: 14 heures

Dates de formation: du 31 mai 2024 au 1 juin 2024

Lieu de la formation: Limoges - CHEOPS 55 rue de l'Ancienne Ecole Normale
d'Instituteur 87000 LIMOGES

Effectif GHU Paris Psychiatrie & Neurosciences: 1
 POMMERET Oriane
1 400,00 € 0,0% 400,00 € Total HT 400,00 € Total TTC 400,00 € Montant total à
payer avant le 06/06/2024: 400,00 €

Exonérée de TVA — Art. 261.4.4 a du CGI

Règlement par virement :     IBAN: FR7610278027660002049930191     BIC: CMCIFR2A


Conditions générales de vente : Aucun escompte ne sera accordé en cas de
paiement anticipé de la facture.
En cas de retard de règlement, les sommes échues porteront intérêt à un taux
égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à son
opération de refinancement la plus récente majorée de 10 points de pourcentage
(article L441-6 du Code du commerce).
L'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, due au créancier en cas de
retard de paiement, conformément à l'article 121-II de la loi n°2012-387 du 22
mars 2012, est fixée à 40€ par le décret n°2012-1115 du 2 octobre 2012
 
BUSINESS PLUS FORMATION
SAS au capital social de 5 000,00 € - N° Siret 88451066000019 RCS - N°TVA:
FR89884510660
67 rue de Paris 95720 LE MESNIL-AUBRY - tél: 0185763661 - e-mail:
comptabilite@bplusformation.com
Déclaré en tant qu’organisme de formation sous le n° 11950682695 auprès de la
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