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EXPLOREZ 1543 ARCHIVES NUMÉRIQUES EN ACCÈS LIBRE

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Contrôle et Conseil

Archives produites et reçues par les grands corps administratifs et les
institutions disposant d'attributions consultatives et/ou de compétences de
contrôle, comme le Conseil d’État, la Cour des comptes, le Conseil
constitutionnel, le Conseil économique, social et environnemental ou encore la
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques.

Culture

Archives du ministère de la Culture et de ses opérateurs: sauvegarde, protection
et mise en valeur du patrimoine culturel; soutien à la création des œuvres de
l'art et de l'esprit; diffusion, emploi et enrichissement de la langue française
et des langues de France; développement des pratiques et des enseignements
artistiques, participation de tous à la vie culturelle; indépendance et
pluralisme des médias, développement et diffusion de la création audiovisuelle.

Environnement

Archives publiques du ministère de la Transition écologique et des opérateurs de
l'État, chargés de préparer et mettre en œuvre la politique du Gouvernement dans
les domaines liés au développement durable, à la biodiversité, au climat et à
l'énergie, aux transports et à la prévention des risques, et archives privées
d'organismes, de personnalités et d'associations de protection de
l'environnement.

Justice

Archives du ministère de la Justice, de ses opérateurs et des juridictions
nationales : définition et mise en œuvre des politiques publiques en matière de
Justice ; préparation des textes de loi et règlements en droit civil et pénal ;
gestion du budget, des programmes d'équipement informatique ainsi qu'immobilier
de la Justice ; pilotage de la prise en charge des personnes placées sous main
de justice.

Présidence de la République

Archives de la présidence de la République constituées par l'ensemble des
documents produits et reçus par le chef de l'État dans l'exercice de ses
pouvoirs constitutionnels : documents du chef de l'État lui-même, de son
secrétariat particulier, de ses conseillers, de l'état-major particulier, des
différents services permanents (protocole, courrier, service photographique…),
et d'organismes qui lui sont directement rattachés.

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