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Mises à jour des Conditions générales d’adhésion au Programme Partenaires EU en
vigueur le 25 octobre 2022 

Quels sont les changements ?

Date de prise d’effet : 25 octobre 2022

Conditions Générales d’Adhésion et Politiques du Programme Partenaires d'Amazon
:

Nous avons :

•    Mis à jour les documents relatifs à l'Accord et aux Politiques du Programme
pour indiquer que la Belgique (BE) fait désormais partie du Programme.

•    Ajouté les Alexa skills as en tant que Site par lequel les Partenaires
utilisant un identifiant partenaire pour le site Amazon UK et présentant des
produits sur amazon.co.uk peuvent créer des Liens Spéciaux.

•    Mis à jour les Politiques relatives au Programme Partenaires afin d'inclure
les Alexa skills.

•    Mis à jour la section « Produits Exclus » dans la Présentation des Produits
du Programmes Partenaires (« Présentation des Produits »).







La version du 25 octobre 2022

1.Description du Programme Partenaires

Le Programme Partenaires vous permet de monétiser votre site Web, vos contenus
générés sur les réseaux sociaux, votre application logicielle en ligne ou
l'Alexa skill (uniquement disponible pour les partenaires utilisant un
identifiant partenaire pour le site Amazon UK sur amazon.co.uk et proposant des
Produits sur amazon.co.uk) (ci-après votre « Site ») en plaçant sur votre Site
(i) des liens vers un Site d’Amazon indiqué en Annexe 1 ou, le cas échéant selon
la localisation, tout autre site inclus dans le Décompte de Rémunération du
Programme Partenaires (ci-après individuellement un « Site d’Amazon») ; ou (ii)
l'ID de Partenaire au sein de l'Alexa skill (via l'Alexa Shopping Kit). Les
liens doivent utiliser correctement les formats spéciaux de liens formatés que
nous fournissons et respecter le présent Accord (« Liens Spéciaux »). 

Lorsque nos clients cliquent ou interagissent avec des Liens Spéciaux pour
acheter un article vendu ou un service proposé sur le Site d’Amazon ou pour
effectuer une autre action, vous pouvez toucher une rémunération au titre du
programme pour les achats remplissant les conditions requises, telles que
détaillées (et sous réserve des limites indiquées) dans le Décompte
de Rémunération du Programme Partenaires. Afin de faciliter votre insertion des
liens vers ces articles ou services, nous pouvons mettre à votre disposition des
données, des images, du texte, des formats de liens, des widgets, des liens, des
contenus marketing et autres outils de création de liens, des interfaces de
programmation d’applications, la fonctionnalité d'Alexa, ainsi que d’autres
informations concernant le Programme Partenaires (le « Contenu du Programme »).
Le Contenu du Programme exclut explicitement toute donnée, image, texte ou tout
autre information ou contenu concernant des produits proposés sur un site qui
n’est pas le Site d’Amazon.

remplace les dispositions équivalentes de la version du 1 septembre 2022

1.Description du Programme Partenaires

Le Programme Partenaires vous permet de monétiser votre site Web, vos contenus
générés sur les réseaux sociaux ou votre application logicielle en ligne
(ci-après votre « Site ») en plaçant sur votre Site des liens vers un Site
d’Amazon indiqué en Annexe 1 ou, le cas échéant selon la localisation, tout
autre site inclus dans le Décompte de Rémunération du Programme
Partenaires (ci-après individuellement un « Site d’Amazon»). Les liens doivent
utiliser correctement les formats spéciaux de liens formatés que nous
fournissons et respecter le présent Accord (« Liens Spéciaux »). 

Lorsque nos clients cliquent sur des Liens Spéciaux pour acheter un article
vendu ou un service proposé sur le Site d’Amazon ou pour effectuer une autre
action, vous pouvez toucher une rémunération au titre du programme pour les
achats remplissant les conditions requises, telles que détaillées (et sous
réserve des limites indiquées) dans le Décompte de Rémunération du Programme
Partenaires. Afin de faciliter votre insertion des liens vers ces articles ou
services, nous pouvons mettre à votre disposition des données, des images, du
texte, des formats de liens, des widgets, des liens, des contenus marketing et
autres outils de création de liens, des interfaces de programmation
d’applications ainsi que d’autres informations concernant le Programme
Partenaires (le « Contenu du Programme »). Le Contenu du Programme exclut
explicitement toute donnée, image, texte ou tout autre information ou contenu
concernant des produits proposés sur un site qui n’est pas le Site d’Amazon.




 LA VERSION DU 25 OCTOBRE 2022

 ANNEXE 1 : ENTITE D’AMAZON ET SITE D’AMAZON PAR LIEU

LieuEntité d’AmazonSite d’AmazonBelgiumAmazon Europe Core S.à
r.l.amazon.com.beFranceAmazon Europe Core S.à r.l. (ou Amazon France Services
SAS pour certains associés tel qu’indiqué)amazon.frAllemagneAmazon Europe Core
S.à r.l.amazon.de ou audible.deItalieAmazon Europe Core S.à
r.l.amazon.itPays-BasAmazon Europe Core S.à r.l.amazon.nlPologneAmazon Europe
Core S.à r.l.amazon.plEspagneAmazon Europe Core S.à r.l.amazon.esSuède
Amazon Europe Core S.à r.l.
amazon.seRoyaume-UniAmazon Europe Core S.à r.l.amazon.co.uk ou audible.co.uk




ANNEXE 2 : LOI ET DISPOSITIONS EN MATIERE DE RESOLUTION DES LITIGES APPLICABLES
AUX SITES D’AMAZON

 

Site d’AmazonLoi et dispositions en matière de résolution des
litigesamazon.com.be, amazon.fr, amazon.de, audible.de, amazon.it, amazon.nl,
amazon.pl, amazon.es, amazon.se, amazon.co.uk, audible.co.ukLe présent Accord,
ainsi que tout litige quel qu’il soit intervenant entre vous et nous, sera régi
par les lois du Grand-Duché de Luxembourg, en excluant l’application des règles
de conflits de lois. Par le présent Accord, vous vous soumettez irrévocablement
à la compétence non exclusive des tribunaux de la circonscription judiciaire de
la ville de Luxembourg. Nonobstant toute disposition contraire du présent
Accord, nous pouvons chercher à obtenir une injonction ou tout autre mesure
devant tout tribunal d’état, fédéral ou national compétent en cas de violation
réelle ou présumée de nos droits de propriété ou de propriété intellectuelle ou
de ceux de toute autre personne physique ou morale. Vous reconnaissez et
acceptez en outre que nos droits portant sur le Contenu du Programme sont d’une
nature spéciale, unique et inhabituelle, qui leur donne une valeur particulière
et dont la perte ne peut être estimée facilement ou compensée de manière
adéquate par des dommages et intérêts.

ANNEXE 3 : DISPOSITIONS FISCALES APPLICABLES AUX SITES D’AMAZON

Site d’AmazonDispositions fiscalesamazon.com.be, amazon.fr, amazon.de,
audible.de,
amazon.it, amazon.nl, amazon.pl, amazon.es, amazon.se,
amazon.co.uk, audible.co.ukNous pouvons déduire ou retenir toute taxe que nous
pourrions légalement être tenus de déduire ou retenir sur tout montant qui vous
est dû en vertu du présent Accord. Les paiements réalisés à votre intention,
minorés de ces déductions ou retenues, représenteront le paiement ou le
règlement intégral, en votre faveur, des montants dus en vertu du présent
Accord. Nous pouvons vous demander ponctuellement des renseignements à caractère
fiscal. Si nous vous demandons de telles informations, mais que vous ne nous les
transmettez pas, nous pouvons (en sus de tout autre droit ou recours à notre
disposition) retenir votre rémunération jusqu’à ce que vous nous remettiez ces
informations ou que vous nous convainquiez d’une quelconque manière que vous
n’êtes pas la personne auprès de qui nous sommes tenus d’obtenir des
renseignements fiscaux. En outre, si vous êtes établi au Luxembourg, vous pouvez
être légalement obligé de nous facturer la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA). Si
vous nous fournissez une facture répondant aux exigences d’une facture valide
avec TVA et indiquant séparément la TVA correcte applicable, Amazon paiera la
TVA applicable.

ANNEXE 4 : ACCORD DE PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES PAR SITES D’AMAZON

Site d’ Amazon Accord de protection des données
personnellesamazon.com.beAmazon.com.be Privacy Policyamazon.frNotice :
Protection de vos informations personnellesamazon.de, audible.de Amazon.de
Datenschutzerklärungamazon.it Amazon.it Informativa sulla
privacyamazon.nl Amazon.nl Privacyverklaringamazon.pl Informacja O
Prywatnościamazon.esAviso de Privacidad de
Amazon.esamazon.se Integritetsmeddelandeför Amazon.seamazon.co.uk,
audible.co.uk Amazon.co.uk Privacy Notice

remplace les dispositions équivalentes de la version du 1 septembre 2022

ANNEXE 1 : ENTITE D’AMAZON ET SITE D’AMAZON PAR LIEU

LieuEntité d’AmazonSite d’AmazonFranceAmazon Europe Core S.à r.l. (ou Amazon
France Services SAS pour certains associés tel
qu’indiqué)amazon.frAllemagneAmazon Europe Core S.à r.l.amazon.de ou
audible.deItalieAmazon Europe Core S.à r.l.amazon.itPays-BasAmazon Europe Core
S.à r.l.amazon.nlPologneAmazon Europe Core S.à r.l.amazon.plEspagneAmazon Europe
Core S.à r.l.amazon.esSuèdeAmazon Europe Core S.à r.l.amazon.seRoyaume-UniAmazon
Europe Core S.à r.l.amazon.co.uk ou audible.co.uk

ANNEXE 2 : LOI ET DISPOSITIONS EN MATIERE DE RESOLUTION DES LITIGES APPLICABLES
AUX SITES D’AMAZON

Site d’AmazonLoi et dispositions en matière de résolution des litigesamazon.fr,
amazon.de, audible.de, amazon.it,amazon.nl, amazon.pl, amazon.es, amazon.se,
amazon.co.uk, audible.co.uk
Le présent Accord, ainsi que tout litige quel qu’il soit intervenant entre vous
et nous, sera régi par les lois du Grand-Duché de Luxembourg, en excluant
l’application des règles de conflits de lois. Par le présent Accord, vous vous
soumettez irrévocablement à la compétence non exclusive des tribunaux de la
circonscription judiciaire de la ville de Luxembourg. Nonobstant toute
disposition contraire du présent Accord, nous pouvons chercher à obtenir une
injonction ou tout autre mesure devant tout tribunal d’état, fédéral ou national
compétent en cas de violation réelle ou présumée de nos droits de propriété ou
de propriété intellectuelle ou de ceux de toute autre personne physique ou
morale. Vous reconnaissez et acceptez en outre que nos droits portant sur le
Contenu du Programme sont d’une nature spéciale, unique et inhabituelle, qui
leur donne une valeur particulière et dont la perte ne peut être estimée
facilement ou compensée de manière adéquate par des dommages et intérêts.

ANNEXE 3 : DISPOSITIONS FISCALES APPLICABLES AUX SITES D’AMAZON

Site d’AmazonDispositions fiscalesamazon.fr, amazon.de, audible.de, amazon.it,
amazon.nl, amazon.pl, amazon.es, amazon.se, amazon.co.uk, audible.co.ukNous
pouvons déduire ou retenir toute taxe que nous pourrions légalement être tenus
de déduire ou retenir sur tout montant qui vous est dû en vertu du présent
Accord. Les paiements réalisés à votre intention, minorés de ces déductions ou
retenues, représenteront le paiement ou le règlement intégral, en votre faveur,
des montants dus en vertu du présent Accord. Nous pouvons vous demander
ponctuellement des renseignements à caractère fiscal. Si nous vous demandons de
telles informations, mais que vous ne nous les transmettez pas, nous pouvons (en
sus de tout autre droit ou recours à notre disposition) retenir votre
rémunération jusqu’à ce que vous nous remettiez ces informations ou que vous
nous convainquiez d’une quelconque manière que vous n’êtes pas la personne
auprès de qui nous sommes tenus d’obtenir des renseignements fiscaux. En outre,
si vous êtes établi au Luxembourg, vous pouvez être légalement obligé de nous
facturer la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA). Si vous nous fournissez une
facture répondant aux exigences d’une facture valide avec TVA et indiquant
séparément la TVA correcte applicable, Amazon paiera la TVA applicable.

ANNEXE 4 : ACCORD DE PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES PAR SITES D’AMAZON

Site d’ Amazon Accord de protection des données personnellesamazon.frNotice :
Protection de vos informations personnellesamazon.de, audible.de Amazon.de
Datenschutzerklärungamazon.it Amazon.it Informativa sulla
privacyamazon.nl Amazon.nl Privacyverklaringamazon.plInformacja O
Prywatnościamazon.esAviso de Privacidad de
Amazon.esamazon.se Integritetsmeddelandeför Amazon.seamazon.co.uk,
audible.co.uk Amazon.co.uk Privacy Notice




POLITIQUES RELATIVES AU PROGRAMME PARTENAIRES

La version du 25 octobre 2022

Décompte de Rémunération du Programme Partenaires (« Décompte de Rémunération »)

1. Achats Donnant Droit et Recettes Donnant Droit

Nous nous engageons à verser la Rémunération Standard, présentée à la Section 3
du présent Décompte de Rémunération, en relation avec les « Achats Donnant Droit
» qui – sous réserve des exclusions décrites dans le présent Décompte de
Rémunération – ont lieu lorsque :

(a) Lien spécial sur votre Site :

i.    un client clique sur un Lien Spécial placé sur votre Site à destination
d'un Site d'Amazon ; et

ii.  au cours d'une même session, qui commence lorsqu'un client clique sur ledit
Lien Spécial et prend fin lorsque le premier des événements suivants se produit
:

    A.     24 heures se sont écoulées depuis le clic,

    B.    le client commande un Produit, exception faite des produits numériques
vendus sous la dénomination (ainsi que déterminé à notre entière discrétion ;
par exemple, un téléchargement de logiciel Amazon ou un article « Amazon Music
», « Histoires courtes d’Amazon », « e-Docs », « Amazon Prime Video », «
Téléchargements de jeux », « Amazon Coin », « Livres électroniques Kindle », «
Journaux Kindle », « Blogs Kindle », « Flux d’informations Kindle » ou «
Magazines électroniques Kindle ») (un « Produit Numérique ») ou

    C.    le client clique sur un autre Lien Spécial à destination d'un Site
d'Amazon que le vôtre (une « Session »), l'un des événements suivants se produit
:

    D.    le client achète un Produit via notre option 1-Click ; ou

    E.    le client achète un Produit en ajoutant un Produit à son panier et en
terminant la commande de ce produit dans les 89 jours suivant le clic initial
sur le Lien Spécial ; ou

    F.     concernant les Produits Numériques, le client achète un Produit en le
regardant en streaming ou en le téléchargeant à partir d'un Site d'Amazon ; et

iii.    le Produit est expédié, regardé en streaming ou téléchargé et payé par
le client.

(b) Site d'Alexa skill (uniquement disponible pour les partenaires utilisant un
identifiant partenaire pour le site Amazon UK sur amazon.co.uk et proposant des
Produits sur amazon.co.uk) : 

i.    un client utilisant votre Site d'Alexa skill engage une Alexa Shopping
Action qui a été identifiée avec votre ID de Partenaire ; et

ii.    au cours d'une seule session d'Alexa Shopping Action, qui commence
lorsqu'un client engage cette Alexa Shopping Action et se termine lorsque le
client soit :

A.    retourne de l'Alexa Shopping Action à votre Site d'Alexa skill Site ou
sort d'une quelconque autre façon de l'Alexa Shopping Action, ou 

B.    passe une commande via Alexa pour le Produit que vous avez proposé avec
les Alexa Shopping Actions (une « Session Skills »), 

le client achète le Produit que vous avez proposé avec l'Alexa Shopping Action
soit :

C.    via Alexa, ou

D.    en ajoutant ce produit au panier d'achat du client au cours de la Session
Skills et en complétant la commande du Produit au plus tard 89 jours après son
engagement initial avec l'Alexa Shopping Action ; et

iii.    le Produit que vous avez proposé dans le cadre de l' Alexa Shopping
Action est expédié, diffusé en continu ou téléchargé par le client et payé par
ce dernier.

Pour chaque Achat Donnant Droit, les « Recettes Donnant Droit » correspondantes
équivalent au montant que nous recevons réellement dudit Achat Donnant Droit,
moins tous frais de port, frais d'emballage cadeau, frais de préparation, taxes
(taxes de vente ou TVA par exemple), frais de service, crédits, remises, frais
de traitement de carte de crédit et créances irrécouvrables.




remplace les dispositions équivalentes de la version du 1 septembre 2022

Décompte de Rémunération du Programme Partenaires (« Décompte de Rémunération »)

1. Achats Donnant Droit et Recettes Donnant Droit

Nous nous engageons à verser la Rémunération Standard, présentée à la Section 3
du présent Décompte de Rémunération, en relation avec les « Achats Donnant Droit
» qui – sous réserve des exclusions décrites dans le présent Décompte de
Rémunération – ont lieu lorsque :

(a) un client clique sur un Lien Spécial placé sur votre Site à destination d'un
Site d'Amazon ; et

(b) au cours d'une même session, qui commence lorsqu'un client clique sur ledit
Lien Spécial et prend fin lorsque le premier des événements suivants se produit
: (x) 24 heures se sont écoulées depuis le clic, (y) le client commande un
Produit, exception faite des produits numériques vendus sous la dénomination
(ainsi que déterminé à notre entière discrétion ; par exemple, un téléchargement
de logiciel Amazon ou un article « Amazon Music », « Histoires courtes d’Amazon
», « e-Docs », « Amazon Prime Video », « Téléchargements de jeux », « Amazon
Coin », « Livres électroniques Kindle », « Journaux Kindle », « Blogs Kindle »,
« Flux d’informations Kindle » ou « Magazines électroniques Kindle ») (un «
Produit Numérique ») ou (z) le client clique sur un autre Lien Spécial à
destination d'un Site d'Amazon que le vôtre (une « Session »), l'un des
événements suivants se produit :

i. le client achète un Produit via notre option 1-Click ; ou

ii. le client achète un Produit en ajoutant un Produit à son panier et en
terminant la commande de ce produit dans les 89 jours suivant le clic initial
sur le Lien Spécial ; ou

iii. concernant les Produits Numériques, le client achète un Produit en le
regardant en streaming ou en le téléchargeant à partir d'un Site d'Amazon ; et

(c) le Produit est expédié, regardé en streaming ou téléchargé et payé par le
client.

Pour chaque Achat Donnant Droit, les « Recettes Donnant Droit » correspondantes
équivalent au montant que nous recevons réellement dudit Achat Donnant Droit,
moins tous frais de port, frais d'emballage cadeau, frais de préparation, taxes
(taxes de vente ou TVA par exemple), frais de service, crédits, remises, frais
de traitement de carte de crédit et créances irrécouvrables.




LA VERSION DU 25 OCTOBRE 2022

 2. Achats Ne Donnant Pas Droit

LieuListe Non Exhaustive de Marques
DéposéesRoyaume-Unihttps://www.amazon.co.uk/gp/feature.html?ie=UTF8&docId=1000642963Francehttps://www.amazon.fr/gp/help/customer/display.html?nodeId=548524#GUID-602FA6E8-D724-4317-89F6-E78834F9BA58__SECTION_64DE0ED1D744420E933ED292E5A7B3D3Italiehttps://www.amazon.it/gp/help/customer/display.html?nodeId=201014060Pays-Bashttps://www.amazon.nl/gp/help/customer/display.html/ref=hp_left_v4_sib?ie=UTF8&nodeId=201909280Espagnehttps://www.amazon.es/gp/help/customer/display.html/?nodeId=201014060Allemagnehttps://www.amazon.de/gp/help/customer/display.html?nodeId=200975440Suèdehttps://www.amazon.se/gp/help/customer/display.html?nodeId=200975440Polognehttps://www.amazon.pl/gp/help/customer/display.html?nodeId=200975440Belgiquehttps://www.amazon.com.be/gp/help/customer/display.html?nodeId=GCX77V9988LUPMB2

remplace les dispositions équivalentes de la version du 1 septembre 2022

2. Achats Ne Donnant Pas Droit

LieuListe Non Exhaustive de Marques
DéposéesRoyaume-Unihttps://www.amazon.co.uk/gp/feature.html?ie=UTF8&docId=1000642963Francehttps://www.amazon.fr/gp/help/customer/display.html?nodeId=548524#GUID-602FA6E8-D724-4317-89F6-E78834F9BA58__SECTION_64DE0ED1D744420E933ED292E5A7B3D3Italiehttps://www.amazon.it/gp/help/customer/display.html?nodeId=201014060Pays-Bashttps://www.amazon.nl/gp/help/customer/display.html/ref=hp_left_v4_sib?ie=UTF8&nodeId=201909280Espagnehttps://www.amazon.es/gp/help/customer/display.html/?nodeId=201014060Allemagnehttps://www.amazon.de/gp/help/customer/display.html?nodeId=200975440Suèdehttps://www.amazon.se/gp/help/customer/display.html?nodeId=200975440Polognehttps://www.amazon.pl/gp/help/customer/display.html?nodeId=200975440


 LA VERSION DU 25 OCTOBRE 2022

6. Déclaration et Versement de la Rémunération

…

Option 2 : Paiement par Carte Cadeau d’Amazon. Nous vous enverrons des cartes
cadeaux d'un montant correspondant à la rémunération gagnée à l'adresse
électronique principale de votre compte Partenaires. Vous pourrez échanger
lesdites cartes cadeaux contre des produits du Site d'Amazon sur lequel la
rémunération a été gagnée, sous réserve des conditions d'utilisation des cartes
cadeaux alors applicables. Si vous optez pour cette option, nous nous réservons
le droit de bloquer la somme à verser jusqu'à ce que le montant dû atteigne le
seuil indiqué dans le Tableau de Seuils de Paiement. Le paiement effectué par
Carte Cadeau d’Amazon n’est pas disponible en Belgique, aux Pays-Bas, en Pologne
ni en Suède.

Option 3 : Paiement par chèque. Nous nous enverrons un chèque d'un montant
correspondant à la rémunération gagnée une fois que vous nous aurez fourni une
adresse postale. Si vous optez pour cette option, nous nous réservons le droit
de bloquer la somme à verser jusqu'à ce que le montant dû atteigne le seuil
indiqué dans le Tableau de Seuils de Paiement et de déduire des frais de
traitement tels qu'indiqués dans le Tableau de Seuils de Paiement pour chaque
chèque que nous vous enverrons. Le règlement par chèque n’est pas disponible en
Belgique, aux Pays-Bas, en Pologne ni en Suède.

Si vous ne choisissez aucune option de paiement ou si vous ne nous fournissez
pas des informations valides, nous pouvons à notre discrétion vous payer au
moyen d’une autre option de paiement ou bloquer la rémunération jusqu'à ce que
vous ayez fait votre choix ou fournir ces informations.

Tableau de Seuils de Paiement


Royaume-UniFR, IT, ALL et ESNLSEPLBEOption 1 (virement)25 £25 EUR25 EUR50 SEKPLN
10025 EUROption 2 (carte cadeau)25 £25 EURS/OS/OS/OS/OOption 3 (chèque)50 £50
EURS/OS/OS/O
S/OFrais de traitement des chèquesS/OS/OS/OS/OS/OS/O

remplace les dispositions équivalentes de la version du 1 septembre 2022

6. Déclaration et Versement de la Rémunération

…

Option 2 : Paiement par Carte Cadeau d’Amazon. Nous vous enverrons des cartes
cadeaux d'un montant correspondant à la rémunération gagnée à l'adresse
électronique principale de votre compte Partenaires. Vous pourrez échanger
lesdites cartes cadeaux contre des produits du Site d'Amazon sur lequel la
rémunération a été gagnée, sous réserve des conditions d'utilisation des cartes
cadeaux alors applicables. Si vous optez pour cette option, nous nous réservons
le droit de bloquer la somme à verser jusqu'à ce que le montant dû atteigne le
seuil indiqué dans le Tableau de Seuils de Paiement. Le paiement effectué par
Carte Cadeau d’Amazon n’est pas disponible aux Pays-Bas, en Pologne ni en Suède.

Option 3 : Paiement par chèque. Nous nous enverrons un chèque d'un montant
correspondant à la rémunération gagnée une fois que vous nous aurez fourni une
adresse postale. Si vous optez pour cette option, nous nous réservons le droit
de bloquer la somme à verser jusqu'à ce que le montant dû atteigne le seuil
indiqué dans le Tableau de Seuils de Paiement et de déduire des frais de
traitement tels qu'indiqués dans le Tableau de Seuils de Paiement pour chaque
chèque que nous vous enverrons. Le règlement par chèque n’est pas disponible aux
Pays-Bas, en Pologne ni en Suède.

Si vous ne choisissez aucune option de paiement ou si vous ne nous fournissez
pas des informations valides, nous pouvons à notre discrétion vous payer au
moyen d’une autre option de paiement ou bloquer la rémunération jusqu'à ce que
vous ayez fait votre choix ou fournir ces informations.

Tableau de Seuils de Paiement


Royaume-UniFR, IT, ALL et ESNLSEPLOption 1 (virement)25 £25 EUR25 EUR50 SEKPLN
100Option 2 (carte cadeau)25 £25 EURS/OS/OS/OOption 3 (chèque)50 £50
EURS/OS/OS/OFrais de traitement des chèquesS/OS/OS/OS/OS/O

La version du 25 octobre 2022

Présentation des Produits du Programme Partenaires (« Présentation des Produits
»)

…

3. Produits Exclus

Nonobstant ce qui précède, les articles et services suivants sont actuellement
exclus des Produits inclus au Programme Partenaires (« Produits Exclus ») :

(a) tout produit ou service vendu sur un site relié depuis un Site d'Amazon (par
exemple, un produit ou service répertorié via notre programme « Publicités de
Produits » ou vendu sur un site relié depuis une bannière publicitaire, à un
lien sponsorisé ou tout autre lien affiché sur un Site d'Amazon) ;

(b) toute boisson alcoolisée si vous faites de la publicité sur le site Amazon
SE ou présentée sur votre Site si vous êtes une société américaine, titulaire
d'une licence fabrication, vente en gros ou distribution de boissons alcoolisées
ou si votre Site est exploité pour le compte d'une telle société ;

(c) les préparations pour nourrissons ou cigarettes électroniques si votre
publicité est diffusée sur les sites Amazon dans l’Union Européenne et au
Royaume-Uni ; 

(d) les produits à fumer à base de plantes si vous faites de la publicité sur le
site Amazon BE, 

(e) les combustibles fossiles si vous faites de la publicité sur le site FR
Amazon, et 

(f) tout produit ou service, exclu par un vendeur ou un fournisseur tiers. Vous
recevrez une alerte si un produit ou un service est exclu lorsque vous tenterez
de créer un lien à l'aide des outils que nous mettons à votre disposition sur le
site Associates Central.




remplace les dispositions équivalentes de la version du 1 septembre 2022

Présentation des Produits du Programme Partenaires (« Présentation des Produits
»)

…

3. Produits Exclus

Nonobstant ce qui précède, les articles et services suivants sont actuellement
exclus des Produits inclus au Programme Partenaires (« Produits Exclus ») :

(a) tout produit ou service vendu sur un site relié depuis un Site d'Amazon (par
exemple, un produit ou service répertorié via notre programme « Publicités de
Produits » ou vendu sur un site relié depuis une bannière publicitaire, à un
lien sponsorisé ou tout autre lien affiché sur un Site d'Amazon) ;

(b) toute boisson alcoolisée si vous faites de la publicité sur le site Amazon
SE ou présentée sur votre Site si vous êtes une société américaine, titulaire
d'une licence fabrication, vente en gros ou distribution de boissons alcoolisées
ou si votre Site est exploité pour le compte d'une telle société ;

(c) les préparations pour nourrissons ou cigarettes électroniques si votre
publicité est diffusée sur les sites Amazon dans l’Union Européenne et au
Royaume-Uni ; et

(d) tout produit ou service, exclu par un vendeur ou un fournisseur tiers. Vous
recevrez une alerte si un produit ou un service est exclu lorsque vous tenterez
de créer un lien à l'aide des outils que nous mettons à votre disposition sur le
site Associates Central.

 

La version du 25 octobre 2022

Annexe Relative au Décompte de Rémunération dans l'UE

La Rémunération Standard peut varier selon qu'un Achat Donnant Droit est réalisé
par un client effectuant un Achat Direct Donnant Droit ou un Achat Indirect
Donnant Droit et en fonction du montant de Recettes Donnant Droit pour une
Catégorie de Produits. Par « Achat Direct Donnant Droit », on entend un Achat
Donnant Droit d'un Produit de la même Catégorie de Produits que la page
d'information du Produit présentée grâce au Lien Spécial qui a donné lieu audit
Achat Donnant Droit. Par « Achat Indirect Donnant Droit », on entend un Achat
Donnant Droit d'un Produit d'une autre Catégorie de Produits que celle de la
page d'information du Produit présentée grâce au Lien Spécial qui a donné lieu
audit Achat Donnant Droit. Si un Lien Spécial ne renvoie pas vers une page
d'information de Produit, tout Achat Donnant Droit en découlant est considéré
comme un Achat Indirect Donnant Droit. Par « Catégorie de Produits », on entend
la catégorie de produits du Produit décrit dans les tableaux ci-dessous, telle
qu'établie par nos soins. Nous établirons la classification des Produits dans
chaque catégorie décrite dans l'Accord.


Rémunération du Programme Spécial: Découvrez ici la Rémunération du Programme
Spécial actuellement disponible, y compris les événements éligibles aux primes,
offres spéciales et promotions.
 

TABLEAUX DE REMUNERATION DU PROGRAMME STANDARD POUR LES CATEGORIES DE PRODUITS
SPECIFIQUES

TAUX DE RÉMUNÉRATION STANDARD SUR LE SITE BE D’AMAZON

Catégorie de produitsRémunération StandardVêtement, Chaussures, Bijoux, Montres,
Bagagerie, Amazon Mode Private Label Femme, Homme & Enfant14%Appareils Amazon :
Appareils Kindle et Echo, AccessoiresFire 10%Maison, Livres, eBooks Kindle,
Musique, Instruments de musique, Cuisine, Jeux et jouets, Bricolage, DVD &
Bluray, Logiciels, Epicerie et boissons, Jeux vidéo à télécharger, Commerce,
industrie et science, Handmade, Sports et loisirs, Appareils liés à l’hygiène,
Santé et produits d’hygiène, Fournitures de bureau, Bébé, Garde-manger,
Animalerie, Auto & Moto, Jardin, Beauté
10%Home Cinéma et Vidéo, Smartphones et Téléphones portables, Informatique,
Accessoires électroniques, Jeux vidéo, Photo et Caméscopes, Logiciels
6%Consoles de jeux vidéo1%Chèques-cadeaux0%Toutes les autres catégories de
produits6%

En outre, nonobstant la Rémunération Standard présentée sur cette page ou toute
stipulation contraire contenue dans l'Accord, si nous déterminons que vous
favorisez essentiellement les livres numériques gratuits sur Kindle
(c'est-à-dire : les livres numériques dont le prix d'achat s'élève à 0 € pour le
client), VOUS N'AUREZ PAS LE DROIT DE GAGNER DE COMMISSION PENDANT LES MOIS AU
COURS DESQUELS VOUS REMPLIREZ LES CRITERES SUIVANTS :

(a) au moins 10 000 livres numériques gratuits sur Kindle sont commandés ou
téléchargés au cours de Sessions attribuées à vos Liens Spéciaux et
 (b) au moins 80 % de l'ensemble des livres numériques sur Kindle commandés et
téléchargés au cours de Sessions attribuées à vos Liens Spéciaux sont gratuits.

Pour connaître la rémunération des autres sites Amazon, consultez Rémunération
Standard au Site UK d’Amazon , Rémunération Standard au Site FR
d’Amazon , Rémunération Standard au Site DE d’Amazon, Rémunération Standard au
Site IT d’Amazon, Rémunération Standard au Site ES d’Amazon, Rémunération
Standard au Site NL d’Amazon, Rémunération Standard au Site SE
d’Amazon et Rémunération Standard au Site PL d’Amazon

 

 

La version du 25 octobre 2022

Rémunération du Programme Spécial

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