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    <span role="presentation" style="overflow-x: visible;">Rechercher</span>
    <span role="tooltip" class="c-uhf-tooltip c-uhf-search-tooltip" style="overflow-x: visible;">Rechercher Microsoft&nbsp;365</span>
  </button>
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    <ul class="c-menu f-auto-suggest-no-results" aria-hidden="true" data-js-auto-suggest-postion="default" data-js-auto-suggest-position="default" role="listbox" style="overflow-x: visible;">
      <li class="c-menu-item" style="overflow-x: visible;"> <span tabindex="-1" style="overflow-x: visible;">Aucun résultat</span></li>
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RÈGLES DE BON USAGE

DERNIÈRE MISE À JOUR : FÉVRIER 2011

Les présentes règles de bon usage identifient les activités que vous ne devez
pas réaliser lorsque vous utilisez Microsoft Online Services (les « Services »
ou dans le cas d'un service individuel, le « Service »), y compris tout Service
proposant un lien vers ces règles de bon usage.

Veuillez signaler les violations des présentes règles de bon usage au support
technique Microsoft Online Services. Indiquez les mots « Règles de bon usage »
dans l'objet.

Lors de l'utilisation de Microsoft Online Services, vous n'êtes pas autorisé à :

 1. Utiliser les Services d’une manière contraire à la réglementation
    applicable. Notamment :
    
    * les activités illégales telles que la pornographie enfantine ; les paris ;
      le piratage ; la violation des droits d'auteur, de marque et autres droits
      de propriété intellectuelle ;
    * accéder ou autoriser quiconque à accéder au service depuis un pays soumis
      à embargo ;
    * menacer, traquer, diffamer, tromper, dégrader, persécuter ou intimider un
      individu pour quelque motif que ce soit ;
    * violer les droits d'autrui en tentant de recueillir, collecter, stocker ou
      publier des informations privées ou pouvant identifier personnellement un
      tiers, telles que des mots de passe, informations de compte, numéros de
      carte de crédit, adresses ou autres coordonnées sans l'en informer et sans
      son consentement.

 2. Utiliser les Services d’une façon qui peut leur porter atteinte ou perturber
    leur utilisation par un autre utilisateur. Notamment :
    
    * tenter d'accéder de façon non autorisée à un Service, empêcher des tiers
      d'accéder à un Service ou autoriser tout tiers à accéder aux Services ou à
      les utiliser en votre nom (notamment sans licence ou en révélant à
      quiconque votre nom d'utilisateur et votre mot de passe) ;
    * utiliser les Services pour tenter d’accéder de façon non autorisée à
      d'autres services, données, comptes ou réseaux de toute autre manière ;
    * utiliser un processus ou service automatique pour accéder aux Services ou
      les utiliser, tel qu’un BOT, un robot, un robot de recherche Web ou la
      mise en cache périodique des informations stockées par Microsoft ;
    * tenter de porter atteinte à des mineurs ou de les exploiter de quelque
      façon que ce soit, ou collecter auprès de mineurs des informations pouvant
      les identifier personnellement.

 3. Falsifier les en-têtes des courriers électroniques ou usurper de quelque
    façon que ce soit votre identité.
    
    * Notamment, faire de fausses déclarations relatives à la source d’un
      contenu que vous publiez ou téléchargez ou usurper l'identité d'un tiers
      ou d'une entité.

 4. Utiliser les Services pour envoyer, distribuer ou remettre du courrier non
    sollicité en masse ou présentant un caractère publicitaire (par exemple,
    courrier indésirable).
    
    * À l'exception du courrier indésirable que vous envoyez vers un filtre de
      courrier indésirable fourni par Microsoft.

 5. Supprimer, modifier ou falsifier une mention légale ou un lien intégré aux
    Services.
    
    * Y compris pour fournir ou créer des liens vers des sites tiers qui ne
      respectent pas les présentes règles de bon usage ou d'autres contrats
      fournis par Microsoft.
    * Ainsi qu'utiliser les Services pour distribuer toute offre ou tout lien
      destiné à porter atteinte aux présentes conditions (par exemple,
      l’activation de l’envoi de courrier indésirable, l’activation des attaques
      par déni de service, etc.).

En outre :

 * Microsoft n'est pas responsable du contenu de toute publication, liste ou
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L'utilisation de tout service Microsoft Online Services administré via ce site
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services achetés. Vous pouvez obtenir un exemplaire de vos contrats en
contactant le support technique Microsoft Online Services.

Si Microsoft estime que les services Microsoft Online Services sont utilisés
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En outre, les données du client figurant dans les (1) Communautés de support
technique, ainsi que les (2) noms de domaine de troisième niveau utilisés par
les Services, sont soumis aux restrictions du Code de conduite de Windows Live.

Microsoft se réserve le droit de modifier les règles de bon usage de tout
service à tout moment et sans préavis. Nous vous conseillons de consulter
régulièrement ces principes directeurs pour vous assurer que vous les respectez.

Aucune disposition des présentes règles ne vise à concéder des droits sur
Microsoft Online Services. Le fait que Microsoft ne fasse pas systématiquement
valoir ses droits en vertu des présentes règles ne constitue en aucun cas une
renonciation auxdits droits.



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