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VOTRE NOUVEAU CONTRAT D'ÉLECTRICITÉ

Vous venez de réaliser un conseil énergie personnalisé avec votre conseiller
EDF, pour trouver l'offre la plus adaptée. Vous avez aussi choisi votre mode de
paiement et transmis vos informations personnelles, par téléphone. Il ne vous
reste plus qu'à vérifier ce récapitulatif avant de confirmer votre choix.


VOS INFORMATIONS

Titulaire du contrat
N° client
Adresse du logement


VOTRE OFFRE D'ÉNERGIE

Voir les conditions particulières de vente

Offre de marché Option

Abonnement €*/mois

Voir les CPV
Voir plus de détails

*Prix TTC

L'offre Vert Électrique est une offre à prix de marché. 

Ce contrat est sans engagement de durée : vous pouvez résilier votre offre à
tout moment et sans frais.

Frais d'accès à l'énergie (en € TTC), ils s'appliquent pour toute signature de
contrat quel que soit le fournisseur.

Afin de confirmer votre choix, veuillez accepter les documents suivants
   


 * LE CONTRAT
   
   Je reconnais avoir pris connaissance des Conditions Générales de Vente, des
   Conditions Particulières de Vente et je les accepte.
   
   Oui
   
   


 * LA DATE DE PRISE D'EFFET DU CONTRAT
   
   Je demande expressément que mon contrat débute dès sa conclusion, avant la
   fin du délai de rétractation de 14 jours. Si je change d'avis, je remplis et
   envoie le formulaire de rétractation dans le délai mentionné ci-dessus, et
   j'accepte d'être facturé des prestations exécutées jusqu'à la date d'exercice
   de celui-ci.
   
   J'ai compris
   


 * LA CONFIRMATION DE L'OUVERTURE DE VOTRE NOUVEAU CONTRAT
   
   ()
   
   En confirmant votre demande, vous vous engagez à régler les sommes dues. Voir
   les Conditions Générales de Vente et les Conditions Particulières de Vente
   
   Confirmer

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DONNEES PERSONNELLES

Des données à caractère personnel vous concernant sont recueillies par EDF au
moyen du présent formulaire dans le cadre de l’exécution de mesures
précontractuelles.

Ces données sont collectées pour permettre à EDF de vous proposer le contrat le
plus adapté et traiter votre demande de souscription. Les données sont
conservées le temps nécessaire à la réalisation des opérations décrites.

Pour une information plus détaillée sur le traitement de vos données dans le
cadre de votre contrat nous vous invitons à le consulter et à vous référer à
notre « charte de protection des données personnelles » disponible ici.

EDF transmettra à ses sous-traitants les données personnelles nécessaires à la
réalisation des missions qui leur sont confiées dans le cadre de ces mêmes
finalités. 

Vous disposez d'un droit d’opposition, d'accès, de rectification, de
suppression, de limitation portant sur les données vous concernant ainsi qu’un
droit à la portabilité de vos données. Ces droits peuvent être exercés en vous
adressant à : mesdonnees@edf.fr. Si besoin, vous pouvez aussi solliciter le
Délégué à la protection des données d'EDF par courriel :
informatique-et-libertes@edf.fr, ou par courrier : Délégué à la protection des
données - Tour EDF - 20 place de la Défense - 92050 Paris La Défense Cedex.

Vous avez également le droit d’exercer un recours auprès de la Commission
Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

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